Philippe Guignard Orbe

Marque suisse · 572096 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
572096
Numéro de demande
58288/2007
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Philippe Guignard Orbe ((fig.))
Déposée
31 juil. 2007
Enregistrée
27 mai 2008
Publiée
10 juin 2008
Protégée jusqu’au
31 juil. 2027
Classification de Vienne
02.09.01, 25.01.25
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; oeufs, lait et produits laitiers; tous les produits précités provenant d'Orbe; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; huiles et graisses comestibles; tous les produits précités de provenance suisse.

Café, boulangerie et confiserie

Miel provenant d'Orbe; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; tous les produits précités de provenance suisse.

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, à condition qu'ils ne soient pas compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles; tous les produits précités provenant d'Orbe; aliments pour les animaux; malt; tous les produits précités de provenance suisse.

Bières et boissons sans alcool

Eaux minérales et gazeuses provenant d'Orbe; autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; bières; tous les produits précités de provenance suisse.

Restauration et hébergement

Services de restauration (alimentation), restauration (repas); services de restauration à emporter; hébergement temporaire, agences de logements (hôtels, pensions), réservation d'hôtels, services hôteliers, service de traiteur.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.07.2017

  2. 29 mai 2017

    Transféré

    Titulaire
    Guignard Desserts Orbe SA, Grand-Rue 17-19, 1350 Orbe → Citadin Concept Food SA, Rue des Jordils 40, c/o Cabinet Fiduciaire Dayer SA, 1025 St-Sulpice
    Mandataire
    Moser Design SA, Rue du Simplon 3d, 1006 Lausanne → Me Albert REY-MERMET, Place du Molard 3, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.05.2017

  3. 10 juin 2008

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 110 du 10.06.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.