IMPERIAL

Marque suisse · 572238 · Marque combinée · En vigueur

La marque IMPERIAL telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
572238
Numéro de demande
51417/2008
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
IMPERIAL ((fig.))
Déposée
4 févr. 2008
Enregistrée
28 mai 2008
Publiée
11 juin 2008
Protégée jusqu’au
4 févr. 2028
Couleurs revendiquées
Bleu, jaune.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
26.04.02, 26.04.05, 26.04.12, 26.04.22, 26.11.02, 26.11.09, 26.11.12
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Glaces comestibles, glaces à l'eau, sorbets, confiserie glacée, gâteaux glacés, produits pour la préparation de glaces comestibles et/ou confiserie glacée et/ou gâteaux glacés.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 25.11.2019

  2. 20 août 2019

    Mandataire radié

    Mandataire
    Nestec S.A., Av. Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 20.08.2019

  3. 10 janv. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.01.2018

  4. 11 juin 2008

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 111 du 11.06.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.