Marque figurative
Marque suisse · 572422 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 572422
- Numéro de demande
- 63519/2007
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 29 nov. 2007
- Enregistrée
- 30 mai 2008
- Publiée
- 17 juin 2008
- Protégée jusqu’au
- 29 nov. 2027
- Priorité
- 21.06.2007 EM
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.11.01, 01.11.08, 02.01.03, 02.01.04, 02.01.15, 02.01.23, 26.13.25
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Signaux routiers, en particulier bornes routières lumineuses ou mécaniques; instruments de signalisation, en particulier signalisation lumineuse ou mécanique.
Papier et imprimés
Guides, imprimés, cahiers, agendas, journaux.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Publicité et services aux entreprises
Services de vente au détail dans des magasins ou grands magasins de guides, imprimés, cahiers, agendas, journaux, vêtements, chaussures, chapellerie.
Restauration et hébergement
Services de restauration et d'hébergement temporaire; services d'hôtellerie.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 nov. 2017
Partiellement radié
- LPS
- 9, Signaux routiers, en particulier bornes routières lumineuses ou mécaniques; instruments de signalisation, en particulier signalisation lumineuse ou mécanique., 12, Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau., 16, Guides, imprimés, cahiers, agendas, journaux., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie., 35, Services de vente au détail dans des magasins ou grands magasins de guides, imprimés, cahiers, agendas, journaux, vêtements, chaussures, chapellerie., 39, Transport; organisation de voyages; emballage et entreposage de marchandises., 41, Éducation et formation; divertissements; activités culturelles et sportives; organisation d'événements culturels, sportifs, récréatifs., 43, Services de restauration et d'hébergement temporaire; services d'hôtellerie. → 9, Signaux routiers, en particulier bornes routières lumineuses ou mécaniques; instruments de signalisation, en particulier signalisation lumineuse ou mécanique., 16, Guides, imprimés, cahiers, agendas, journaux., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie., 35, Services de vente au détail dans des magasins ou grands magasins de guides, imprimés, cahiers, agendas, journaux, vêtements, chaussures, chapellerie., 43, Services de restauration et d'hébergement temporaire; services d'hôtellerie.
- Classification internationale
- 9,12,16,25,35,39,41,43 → 9,16,25,35,43
Publié dans Swissreg le 24.11.2017
- 24 nov. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.11.2017
- 17 juin 2008
Enregistré
Publié dans la FOSC No 115 du 17.06.2008
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.