Clos de la Perrière

Marque suisse · 572757 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
572757
Numéro de demande
50540/2008
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
15 janv. 2008
Enregistrée
9 juin 2008
Publiée
24 juin 2008
Protégée jusqu’au
15 janv. 2028
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins

Texte déposé

Vins.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 nov. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.11.2017

  2. 15 août 2012

    Transféré

    Titulaire
    Jean-Claude Kuntzer et fils, Succ. Jean-Pierre Kuntzer, 11, rue D.-Dardel, 2072 Saint-Blaise → Domaine Saint-Sébaste - Kuntzer SA, rue Daniel-Dardel 11, 2072 Saint-Blaise

    Publié dans Swissreg le 15.08.2012

  3. 24 juin 2008

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 120 du 24.06.2008

Parties

Titulaire

Domaine Saint-Sébaste - Kuntzer SA

rue Daniel-Dardel 11, 2072 Saint-Blaise

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.