De Champagne SUISSE
Marque suisse · 572791 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 572791
- Numéro de demande
- 02576/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- De Champagne SUISSE ((fig.))
- Déposée
- 6 mai 2008
- Enregistrée
- 10 juin 2008
- Publiée
- 24 juin 2008
- Protégée jusqu’au
- 6 mai 2028
- Couleurs revendiquées
- Jaune, bleu, blanc et rouge.
- Classification de Vienne
- 24.07.01, 24.07.11, 26.04.04, 26.04.05, 26.04.22, 26.07.25, 26.11.02, 26.11.09, 26.11.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, produits de cacao, sucreries; farines et préparations faites de céréales notamment flutes, vol-au-vent, gressins, mini-flûtes, palmiers, feuilletés torsadés, mini feuilletés torsadés, petits bâtonnets (stick), feuilletés pour apéritif, en-cas pour apéritif, pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles, confiserie à base d'amandes, biscottes, biscuiterie, biscuits, bricelets, brioches, préparations faites de céréales céréales, flocons de céréales séchées, confiserie, crackers, crêpes (alimentation), pain d'épice, farines alimentaires, fondants (confiserie), gâteaux, pâte pour gâteaux, glaces alimentaires, mets à base de farine, produits de minoterie, petits pains, pastilles (confiserie), pâtés (pâtisserie), pâtés à la viande, pâtisserie, petits fours (pâtisserie), petits-beurre, pizzas, quiches, sandwiches, tartes, tourtes, vermicelles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre à lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir.
Bières et boissons sans alcool
Boissons non alcooliques; eaux minérales et gazeuses, extraits de fruits sans alcool, apéritifs sans alcool, eaux (boissons), eaux de table, produits pour la fabrication des eaux gazeuses; limonades, sirops pour limonades, préparation pour faire des liqueurs, sodas, boissons de fruits et jus de fruits, jus de pommes, moûts, nectars de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous les produits précités de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mars 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.03.2018
- 24 juin 2008
Enregistré
Publié dans la FOSC No 120 du 24.06.2008
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.