SOBRANIE
Marque suisse · 572941 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 572941
- Numéro de demande
- 53115/2007
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SOBRANIE ((fig.))
- Déposée
- 20 mars 2007
- Enregistrée
- 12 juin 2008
- Publiée
- 26 juin 2008
- Protégée jusqu’au
- 20 mars 2027
- Classification de Vienne
- 03.07.01, 03.07.02, 03.07.16, 03.07.24, 24.01.05, 24.01.09, 24.01.25, 24.09.01, 24.09.03, 24.09.05
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac manufacturé, tabac non-manufacturé; tabac à fumer, tabac pour la pipe, tabac à rouler à la main, tabac à chiquer; cigarettes, cigares, cigarillos; substances à fumer à but non-médical et non-thérapeutique vendues séparément ou mélangées avec du tabac; tabac à priser; articles pour fumeurs compris dans cette classe; papier à cigarettes, tubes à cigarettes; allumettes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.12.2016
- 6 avr. 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- JT International SA, 1, Rue de la Gabelle, 1211 Genève 26 → JT International SA, Rue Kazem-Radjavi 8, 1202 Genève
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
- 6 avr. 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- JT International S.A., Intellectual Property, Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26 → JT International SA, Intellectual Property, Rue Kazem-Radjavi 8, 1202 Genève
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
- 19 déc. 2011
Transféré
- Titulaire
- Gallaher Limited, Members Hill, Brooklands Road, KT13 0QU Weybridge, Surrey, Royaume-Uni → JT International SA, 1, Rue de la Gabelle, 1211 Genève 26
Publié dans Swissreg le 19.12.2011
- 30 août 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26 → JT International S.A., Intellectual Property, Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26
Publié dans Swissreg le 30.08.2010
- 8 juil. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26
Publié dans Swissreg le 08.07.2008
- 26 juin 2008
Enregistré
Publié dans la FOSC No 122 du 26.06.2008
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.