Marque figurative
Marque suisse · 575447 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 575447
- Numéro de demande
- 59909/2008
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 11 août 2008
- Enregistrée
- 15 août 2008
- Publiée
- 15 août 2008
- Protégée jusqu’au
- 11 août 2028
- Couleurs revendiquées
- Jaune, orange, rouge, brun foncé, beige.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 02.03.11, 02.03.23, 11.03.05, 11.03.08, 12.01.01, 12.01.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Légumes et pommes de terre (conservés, congelés, séchés ou cuits), fruits (conservés, congelés, séchés ou cuits), champignons (conservés, séchés ou cuits), viande, volaille, gibier, poisson et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes à tartiner, de conserves, de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés; confitures; oeufs; lait, crème, beurre, fromage et produits laitiers; succédanés du lait; boissons lactées où le lait prédomine; desserts à base de lait et desserts à base de crème; yoghourts; lait de soja (succédané du lait), graines de soja conservés pour l'alimentation humaine; huiles et graisses comestibles; préparations de protéines pour l'alimentation humaine; agents blanchissants du café et/ou du thé (succédanés de crème); saucisses; charcuterie, beurre de cacahouète; soupes, soupes concentrées, potage, bouillon-cubes, bouillon, consommés
Texte déposé
Légumes et pommes de terre (conservés, congelés, séchés ou cuits), fruits (conservés, congelés, séchés ou cuits), champignons (conservés, séchés ou cuits), viande, volaille, gibier, poisson et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes à tartiner, de conserves, de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés; confitures; oeufs; lait, crème, beurre, fromage et produits laitiers; succédanés du lait; boissons lactées où le lait prédomine; desserts à base de lait et desserts à base de crème; yoghourts; lait de soja (succédané du lait), graines de soja conservés pour l'alimentation humaine; huiles et graisses comestibles; préparations de protéines pour l'alimentation humaine; agents blanchissants du café et/ou du thé (succédanés de crème); saucisses; charcuterie, beurre de cacahouète; soupes, soupes concentrées, potage, bouillon-cubes, bouillon, consommés.
Café, boulangerie et confiserie
Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café; café glacé; succédanés du café, extraits de succédanés du café, préparations et boissons à base de succédanés du café; chicorée; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé; thé glacé; préparations à base de malt pour l'alimentation humaine; cacao et préparations et boissons à base de cacao; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat; confiserie, sucreries, bonbons; sucre; gommes à mâcher non à usage médical; édulcorants naturels; produits de boulangerie, pain, levure, pâtisserie; biscuits, gâteaux, cookies, gaufrettes, caramels, desserts (compris dans cette classe), puddings; glaces comestibles, glaces à l'eau, sorbets, confiseries glacées, gâteaux glacés, crèmes glacées, desserts glacés, yoghourts glacés, poudres et liants (compris dans cette classe) pour faire des glaces comestibles et/ou glaces à l'eau et/ou sorbets et/ou confiserises glacées et/ou gâteaux glacés et/ou crèmes glacées et/ou desserts glacés et/ou yoghourts glacés; miel et succédanés du miel; céréales pour le petit déjeuner, muesli, corn flakes, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation; préparations de céréales; riz, pâtes alimentaires, nouilles; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; pizzas; sandwiches; préparations de pâte alimentaire et de pâte à gâteau prête à être mise au four; sauces, sauce de soja; ketchup; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments; épices alimentaires, condiments, sauces à salade, mayonnaise; moutarde; vinaigre
Texte déposé
Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café; café glacé; succédanés du café, extraits de succédanés du café, préparations et boissons à base de succédanés du café; chicorée; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé; thé glacé; préparations à base de malt pour l'alimentation humaine; cacao et préparations et boissons à base de cacao; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat; confiserie, sucreries, bonbons; sucre; gommes à mâcher non à usage médical; édulcorants naturels; produits de boulangerie, pain, levure, pâtisserie; biscuits, gâteaux, cookies, gaufrettes, caramels, desserts (compris dans cette classe), puddings; glaces comestibles, glaces à l'eau, sorbets, confiseries glacées, gâteaux glacés, crèmes glacées, desserts glacés, yoghourts glacés, poudres et liants (compris dans cette classe) pour faire des glaces comestibles et/ou glaces à l'eau et/ou sorbets et/ou confiserises glacées et/ou gâteaux glacés et/ou crèmes glacées et/ou desserts glacés et/ou yoghourts glacés; miel et succédanés du miel; céréales pour le petit déjeuner, muesli, corn flakes, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation; préparations de céréales; riz, pâtes alimentaires, nouilles; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; pizzas; sandwiches; préparations de pâte alimentaire et de pâte à gâteau prête à être mise au four; sauces, sauce de soja; ketchup; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments; épices alimentaires, condiments, sauces à salade, mayonnaise; moutarde; vinaigre.
Bières et boissons sans alcool
Bières; eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées; boissons aromatisées aux fruits et boissons à base de fruits, jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcooliques; sirops, extraits et essences et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques (à l'exception des huiles essentielles); boissons à base de ferments lactiques; boissons à base de soja; boissons à base de malt; boissons isotoniques
Texte déposé
Bières; eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées; boissons aromatisées aux fruits et boissons à base de fruits, jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcooliques; sirops, extraits et essences et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques (à l'exception des huiles essentielles); boissons à base de ferments lactiques; boissons à base de soja; boissons à base de malt; boissons isotoniques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Av. Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 7 févr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.02.2019
- 15 août 2008
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.08.2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.