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Marque suisse · 576492 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
576492
Numéro de demande
57407/2008
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
11 juin 2008
Enregistrée
15 sept. 2008
Publiée
15 sept. 2008
Protégée jusqu’au
11 juin 2028
Priorité
18.12.2007 FR
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Trains destinés au transport de voyageurs.

Télécommunications

Télécommunications; informations en matière de télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques; communications radiophoniques ou téléphoniques; services de radiotéléphonie mobile; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial; services d'affichage électronique (télécommunications); raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; agences de presse ou d'informations (nouvelles); location d'appareils de télécommunication; émissions radiophoniques ou télévisées; services de téléconférences; services de messagerie électronique; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport et voyages

Services de transport ferroviaire de passagers; information en matière de transport; distribution de journaux et d'informations sur les transports ferroviaires; réservation et location de places dans les transports ferroviaires; émission, réservation, échange ou remboursement de titres de transport ferroviaires; services d'abonnement pour des voyages en train; informations en matière de transport et de voyages, notamment informations concernant les tarifs et horaires de chemin de fer et les voyages en train; les informations et services précités étant consultables ou disponibles par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris Internet; services d'agences de tourisme et de voyage (autres que la réservation d'hôtels et de pensions); services combinant des prestations de transport ferroviaire et de tourisme (autres que la réservation d'hôtels et de pensions); organisation de voyages en train; organisation d'excursions, de circuits et visites touristiques par voies de chemin de fer.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 août 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.08.2021

  2. 24 févr. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 24.02.2021

  3. 24 févr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 24.02.2021

  4. 5 janv. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 05.01.2021

  5. 5 janv. 2021

    Transféré

    Titulaire
    SNCF MOBILITES, 9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU, 93200 Saint-Denis, France → SNCF Voyageurs, 9 rue Jean-Philippe Rameau, 93200 Saint-Denis, France
    Mandataire
    Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 05.01.2021

  6. 7 juin 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.06.2018

  7. 22 mai 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF, 34 rue du Commandant René Mouchotte, 75014 PARIS, France → SNCF MOBILITES, 9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU, 93200 Saint-Denis, France

    Publié dans Swissreg le 22.05.2018

  8. 4 mars 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 56, rue de Lausanne, 1202 Genève → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 04.03.2014

2 entrées antérieures
  1. 26 oct. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet Germain & Maureau, Château de Vaumarcus, 2028 Vaumarcus → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 56, rue de Lausanne, 1202 Genève

    Publié dans Swissreg le 26.10.2010

  2. 15 sept. 2008

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.