Marque figurative
Marque suisse · 576602 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 576602
- Numéro de demande
- 60833/2006
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 28 nov. 2006
- Enregistrée
- 16 sept. 2008
- Publiée
- 16 sept. 2008
- Radiée
- 3 juil. 2017
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 08.06.2006 DE
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Unedle Metalle und deren Legierungen; Container; Kabel und Drähte aus Metall (nicht für elektrische Zwecke); Metallrohre.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juil. 2017
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 03.07.2017
- 14 avr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gachnang Hans Rudolf, Badstrasse 5,, Postfach 323, 8501 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 14.04.2014
- 16 sept. 2008
Enregistré
Publié dans Swissreg le 16.09.2008
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.