SENSES
Marque suisse · 576695 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 576695
- Numéro de demande
- 61049/2008
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 5 sept. 2008
- Enregistrée
- 17 sept. 2008
- Publiée
- 17 sept. 2008
- Protégée jusqu’au
- 5 sept. 2028
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Chocolat, à l'exception des préparations et boissons à base de chocolat; produits de chocolat, à l'exception des préparations et boissons à base de chocolat; produits de confiserie, à l'exception des chewing gums et des bubble gums; produits de boulangerie, articles de pâtisserie, biscuits; gâteaux, gaufrettes, caramels, glaces comestibles.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Av. Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 28 févr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2019
- 3 mars 2009
Partiellement radié
- LPS
- 30, Chocolat, produits de chocolat, produits de confiserie, à l'exception des chewing gums et des bubble gums; produits de boulangerie, articles de pâtisserie, biscuits; gâteaux, gaufrettes, caramels, glaces comestibles. → 30, Chocolat, à l'exception des préparations et boissons à base de chocolat; produits de chocolat, à l'exception des préparations et boissons à base de chocolat; produits de confiserie, à l'exception des chewing gums et des bubble gums; produits de boulangerie, articles de pâtisserie, biscuits; gâteaux, gaufrettes, caramels, glaces comestibles.
- Classification internationale
- 30 → 30
Publié dans Swissreg le 03.03.2009
- 18 févr. 2009
Partiellement radié
- LPS
- 30, Chocolat, produits de chocolat, produits de confiserie, produits de boulangerie, articles de pâtisserie, biscuits; gâteaux, gaufrettes, caramels, glaces comestibles. → 30, Chocolat, produits de chocolat, produits de confiserie, à l'exception des chewing gums et des bubble gums; produits de boulangerie, articles de pâtisserie, biscuits; gâteaux, gaufrettes, caramels, glaces comestibles.
- Classification internationale
- 30 → 30
Publié dans Swissreg le 18.02.2009
- 10 oct. 2008
Partiellement radié
- LPS
- 30, Chocolat, produits de chocolat, produits de confiserie, sucreries, produits de boulangerie, articles de pâtisserie, biscuits; gâteaux, gaufrettes, caramels, glaces comestibles. → 30, Chocolat, produits de chocolat, produits de confiserie, produits de boulangerie, articles de pâtisserie, biscuits; gâteaux, gaufrettes, caramels, glaces comestibles.
- Classification internationale
- 30 → 30
Publié dans Swissreg le 10.10.2008
- 17 sept. 2008
Enregistré
Publié dans Swissreg le 17.09.2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.