Marque figurative

Marque suisse · 576869 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
576869
Numéro de demande
51205/2008
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
30 janv. 2008
Enregistrée
23 sept. 2008
Publiée
23 sept. 2008
Protégée jusqu’au
30 janv. 2028
Couleurs revendiquées
Gris, rouge, blanc.
Classification de Vienne
26.01.01, 26.01.04, 26.01.12, 26.11.01, 26.11.25
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Tondeuses à gazon; tondeuses à gazon électriques; charrues; applicateurs de fertilisants tractés; outils agricoles tractés à savoir, herses, rouleaux, faucheuses, moissonneuses; moteurs à combustion interne pour l'exploitation des machines ainsi que leur pièces de remplacement; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); transmission pour machines; engrenages de transmissions pour machines; transmissions à variation continue; moteurs pour bateaux; moteurs à réaction (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); groupes électrogènes; couplages pour machines; arbres d'accouplement (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); manchons d'accouplement à denture; volants pour machines; pièces pour véhicules à savoir, cames, bielles pour moteurs et machines; pistons; pièces pour machines et moteurs; segments de piston; culasses pour moteurs; blocs-cylindres; capots moteurs; arbres à cames pour moteurs de véhicules; boîtes de vitesses (à l'exception de celles pour véhicules terrestres); chaînes de transmission (à l'exception de celles pour véhicules terrestres); garnitures de freins pour machines; pièces pour machines à savoir, serre-joints pour l'usinage de précision; poulies (parties de machines); filtres à air à usage mécanique; filtres à huile; pièce de machines à savoir, cylindres; filtres à carburant; filtres à essence pour moteurs; vérins pneumatiques; injecteurs de carburant; gicleurs pour injecteurs de carburant; embrayages pour machines; pistons pour cylindres; tubulures d'échappement pour moteurs; pistons pour moteurs; radiateurs (refroidissement) pour moteurs; pots d'échappement pour moteurs; convertisseurs catalytiques pour moteurs; vilebrequins; amortisseurs pour machines; courroies de transmission pour machines et moteurs utilisés à des fins industrielles; courroies de ventilateurs pour moteurs; l'ensemble des produits précités relevant de la classe 7.

Papier et imprimés

Autocollants; cartes; enveloppes; papier à lettre; livres; carnets; manuels; impressions; calendriers; porte-photos; sacs en papier; boîtes en papier ou en carton; colle pour la papeterie ou à usage ménager; stylos; étuis à crayon; panneaux publicitaires en papier; drapeaux en papier; l'ensemble des produits précités relevant de la classe 16.

Vêtements et chaussures

Vêtements; maillots de bain; chemises; vêtements de plage; gilets; T-shirts; combinaisons (couvre-tout); manteaux; livrées; chaussures; foulards; cravates; chapellerie; protège-oreilles; chaussettes; moufles; ceintures; l'ensemble des produits précités relevant de la classe 25.

Publicité et services aux entreprises

Services publicitaires à savoir, conception d'identité visuelle d'entreprise et d'image de marque pour des tiers; agences d'import/export; services de vente au détail; services de vente par correspondance sur catalogue d'automobiles, motocyclettes ainsi que leurs accessoires; services de vente au détail de vêtements, textiles et accessoires vestimentaires; services de vente au détail de meubles; services de vente au détail de lunettes; services de vente au détail de matériel et d'équipement électroniques; services de vente au détail de voitures; services de vente au détail de pièces d'automobiles et d'accessoires pour automobiles; services de vente au détail de bijoux et pierres précieuses; services de vente au détail de vélos; services de vente au détail de pièces et accessoires pour vélos; services de vente au détail de machinerie et appareillage; services de vente au détail de motocyclettes; services de vente au détail de pièces et accessoires pour motocyclettes; l'ensemble des services précités relevant de la classe 35.

Parties

Titulaire

Sanyang Motor Co., Ltd.

Hukou Hsinchu, TW

Mandataire

LALIVE Thomas Widmer, Avocat

1211 Genève 6

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.