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Marque suisse · 576907 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
576907
Numéro de demande
57819/2008
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 juin 2008
Enregistrée
23 sept. 2008
Publiée
23 sept. 2008
Radiée
22 janv. 2019
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils de chauffage, réflecteur de chaleur; appareil d'isolation thermique et réflecteur de chaleur; panneaux muraux réfléchissant la chaleur et isolant, réduisant les pertes de chaleur sur les murs extérieurs d'un habitat chauffé par des radiateurs.

Caoutchouc, plastiques et isolants

Matières pour l'isolation thermique à savoir feuilles métalliques isolantes; panneaux muraux en feuilles métalliques isolantes et réflectrices de chaleur.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2019

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.01.2019

  2. 23 sept. 2008

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2008

Parties

Titulaire

SOLENOVE ENERGIE CANADA INC.

Bureau 2000 Avenue McGill College, H3A 3H3 Montréal, Québec, CA

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.