Marque figurative

Marque suisse · 577263 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
577263
Numéro de demande
56811/2008
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
29 mai 2008
Enregistrée
1 oct. 2008
Publiée
1 oct. 2008
Protégée jusqu’au
29 mai 2028
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
04.05.02, 04.05.05

Produits et services

Machines et moteurs

Générateurs électriques à pile à combustible.

Électronique, logiciels et instruments

Piles à combustibles; systèmes et composants de piles à combustible pour générateur électrique, fixe ou portable.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2020

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Compagnie Générale des Etablissements Michelin, 12, cours Sablon, 63000 Clermont-Ferrand, France → COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, 23, Place des Carmes-Déchaux, 63000 Clermont-Ferrand, France

    Publié dans Swissreg le 14.01.2020

  2. 17 mai 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.05.2018

  3. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  4. 1 oct. 2008

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 01.10.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.