N

Marque suisse · 577276 · Marque combinée · En vigueur

La marque N telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
577276
Numéro de demande
61106/2008
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
N ((fig.))
Déposée
5 sept. 2008
Enregistrée
1 oct. 2008
Publiée
1 oct. 2008
Protégée jusqu’au
5 sept. 2028
Couleurs revendiquées
Brun, beige, bleu, rose, noir, blanc.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
03.05.01, 03.05.24, 03.05.25

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Préparations et boissons à base de lait; succédannés de lait; desserts à base de lait et de crème; yogurts.

Café, boulangerie et confiserie

Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café; café glacé; succédanés du café, extraits de succédanés du café, préparations et boissons à base de succédanés du café; chicorée; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé; thé glacé; préparations à base de malt pour l'alimentation humaine; cacao et préparations et boissons à base de cacao; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat; céréales pour le petit déjeuner, muesli, flocons de maïs, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation; préparations de céréales; produits de confiserie, sucreries; bonbons; caramels, gommes à mâcher, produits de boulangerie, articles de pâtisserie, biscuits; gâteaux, gaufrettes; glaces comestibles et préparations à base de glace comestible.

Bières et boissons sans alcool

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons non alcooliques (à l'exception des huiles essentielles); boissons à base de malt; boissons isotoniques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 25.11.2019

  2. 20 août 2019

    Mandataire radié

    Mandataire
    Nestec S.A., Av. Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 20.08.2019

  3. 28 févr. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.02.2019

  4. 10 mars 2009

    LPS

    LPS
    29, Préparations et boissons à base de lait; succédannés de lait; desserts à base de lait et de crème; yogurts., 30, Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café; café glacé; succédanés du café, extraits de succédanés du café, préparations et boissons à base de succédanés du café; chicorée; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé; thé glacé; préparations à base de malt pour l'alimentation humaine; cacao et préparations et boissons à base de cacao; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat; céréales pour le petit déjeuner, muesli, corn flakes, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation; préparations de céréales; produits de confiserie, sucreries; bonbons; caramels, gommes à mâcher, produits de boulangerie, articles de pâtisserie, biscuits; gâteaux, gaufrettes; glaces comestibles et préparations à base de glace comestible., 32, Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons non alcooliques (à l'exception des huiles essentielles); boissons à base de malt; boissons isotoniques. → 29, Préparations et boissons à base de lait; succédannés de lait; desserts à base de lait et de crème; yogurts., 30, Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café; café glacé; succédanés du café, extraits de succédanés du café, préparations et boissons à base de succédanés du café; chicorée; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé; thé glacé; préparations à base de malt pour l'alimentation humaine; cacao et préparations et boissons à base de cacao; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat; céréales pour le petit déjeuner, muesli, flocons de maïs, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation; préparations de céréales; produits de confiserie, sucreries; bonbons; caramels, gommes à mâcher, produits de boulangerie, articles de pâtisserie, biscuits; gâteaux, gaufrettes; glaces comestibles et préparations à base de glace comestible., 32, Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons non alcooliques (à l'exception des huiles essentielles); boissons à base de malt; boissons isotoniques.
    Classification internationale
    29-30,32 → 29-30,32

    Publié dans Swissreg le 10.03.2009

  5. 1 oct. 2008

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 01.10.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.