SWISSIDENTITY
Marque suisse · 577918 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 577918
- Numéro de demande
- 62759/2007
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Genre
- Marque de garantie
- Telle qu’enregistrée
- SWISSIDENTITY ((fig.))
- Déposée
- 13 nov. 2007
- Enregistrée
- 15 oct. 2008
- Publiée
- 15 oct. 2008
- Radiée
- 19 juin 2018
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- La croix contenue dans la marque ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge ni en rouge sur fond blanc; elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques; tous les produits précités de provenance suisse
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques; tous les produits précités de provenance suisse.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau
Texte déposé
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.
Sciences, technologie et informatique
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels
Texte déposé
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2018
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 19.06.2018
- 27 nov. 2008
Revendication de couleur(s)
- Revendication de couleur(s)
- La marque est admise à la protection en Suisse sous réserve que la croix figurant dans la marque n'est pas reproduite en blanc sur fond rouge, ni en rouge sur fond blanc, ni dans les couleurs prêtant à confusion avec la croix fédérale suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge. → La croix contenue dans la marque ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge ni en rouge sur fond blanc; elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge.
Publié dans Swissreg le 27.11.2008
- 15 oct. 2008
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.10.2008
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.