Marque figurative

Marque suisse · 578017 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
578017
Numéro de demande
57860/2008
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
20 juin 2008
Enregistrée
20 oct. 2008
Publiée
20 oct. 2008
Protégée jusqu’au
20 juin 2028
Couleurs revendiquées
La croix contenue dans la marque ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge ni en rouge sur fond blanc; elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse ou l'emblème de la Croix -Rouge.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
24.13.01, 24.13.23, 26.04.04, 26.04.07, 26.04.16
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, en particulier couteaux de poche, couteaux de poche multifonctions, couteaux à usages multiples, couteaux pliants, couteaux de ménage, couteaux de cuisine et couteaux d'office, couteaux à pain, couteaux utilisés pour la restauration, couteaux de boucher, couteaux de pêche, couteaux de chasse, couteaux pour artisans, couteaux pour sportifs; couverts de cuisine, en particulier éplucheurs, spatules, fourchettes à viande; couverts de table; ciseaux; instruments pour l'aiguisage; parties constitutives, pièces de rechange et accessoires compris dans cette classe pour tous les produits précités, en particulier boîtes de présentation, supports à couteaux, fourreaux, étuis, gaines, housses et coffrets de rangement.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, en particulier adaptateurs, convertisseurs, transformateurs et chargeurs de batteries; appareils de mesure, en particulier altimètres, pédomètres, thermomètres, boussoles, compas; housses de transport pour ordinateurs; lunettes de soleil; étuis à lunettes de soleil; étuis à lunettes; cordons pour lunettes ou lunettes de soleil; tapis de souris; étuis pour appareils de prises de vues; étuis pour téléphones portables; sangles pour téléphones portables; bâtonnets de mémoire; étuis pour ordinateurs portables; bracelets avec clés USB; étuis pour CD ou DVD.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils et dispositifs d'éclairage, en particulier lampes de poche, pointeurs à faisceau lumineux, pointeurs à faisceau laser; appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; bicyclettes et tricycles, y compris leurs pièces de rechange et leurs pièces constitutives, comprises dans cette classe; poussettes; protections imperméables pour poussettes; moustiquaires pour poussettes; sacs de couchage thermiques pour poussettes; pare-soleil pour poussettes; plate-formes pour poussettes; landaus; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; stores (pare-soleil) pour automobiles; cale-pieds pour enfants, pour voitures; sièges de vélos pour enfants; housses de véhicules; capotes de voitures d'enfants; ceintures de sécurité pour futures mamans; ceintures de sécurité pour enfants; boucles de ceintures de sécurité pour enfants; coussins d'appoint pour sièges de véhicules destinés aux enfants; coussins rehausseurs pour sièges de véhicules destinés aux enfants; housses de sièges de véhicules.

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, non compris dans d'autres classes, en particulier porte-clefs de fantaisie; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, en particulier montres, bracelets de montres, chronomètres, chronographes, horloges; parties, pièces de rechange comprises dans cette classe pour tous les produits précités; accessoires compris dans cette classe pour tous les produits précités, en particulier boîtes et écrins pour l'horlogerie, étuis, coffrets, boîtes de présentation.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; instruments d'écriture et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés.

Cuir et bagages

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières compris dans cette classe, y compris articles de maroquinerie; malles et valises; sacs à main, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de sport à usages multiples, sacs d'athlétisme à usages multiples, sacs de transport à usages multiples, sacs d'athlétisme, porte-bébés dorsaux, sacs porte-bébés, sacs à dos, sacs et sacs fourre-tout pour vêtements de sport, sacs pour le transport d'accessoires pour bébés, sacs de sport, sacs baril, sacs de plage, sacs de ceinture, sacs pour livres, pochettes de ceinture, fourre-tout, sacs, fourre-tout, bagages à main, sacs à dos de promenade, sacs pour couches de bébés, sacs polochon, sacs polochon de voyage, sacs banane, sacs-housses pour vêtements, garnitures de harnachement, sangles de harnais, sacs de randonnée, sacs à dos de randonnée, gibecières, sacs kangourou, musettes, bagages, sacs de selle, sacs rouleau, sacs à dos, sacs d'alpinisme, sacoches de pommeau de selle, sacoches de selle, articles de sellerie, en particulier sacs de pommeau de selle, cartables, sacs pour livres scolaires, sacs à dos d'écolier, sacs à dos pour enfants d'âge scolaire, sacs à bandoulière, bandoulières, sacs à bretelles, sangles pour le transport de bébés, petits havresacs, petits sacs pour hommes, petits sacs à dos, sacs de sport, besaces pour le sport, sacs pour la chasse sportive, courroies pour sacs fourre-tout, sangles à bagages, pochettes à outils, pochettes à outils vendues vides, sacs fourre-tout, sacs de voyage, sacs pour le voyage, sacs à porter à la taille, bourses à porter à la taille et accessoires correspondants; parapluies.

Meubles

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; meubles de camping; sacs de couchage pour le camping, coussins pneumatiques, lits pneumatiques (non à usage médical).

Cordes, tentes et fibres brutes

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes

Texte déposé

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tabac et articles pour fumeurs

Articles pour fumeurs, en particulier papier à cigarettes et tubes, filtres pour cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à cigarettes et cendriers, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets; allumettes.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.11.2021

  2. 17 janv. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.01.2018

  3. 3 mars 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.03.2017

  4. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  5. 30 oct. 2008

    LPS

    LPS
    8, Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, en particulier couteaux de poche, couteaux de poche multifonctions, couteaux à usages multiples, couteaux pliants, couteaux de ménage, couteaux de cuisine et couteaux d'office, couteaux à pain, couteaux utilisés pour la restauration, couteaux de boucher, couteaux de pêche, couteaux de chasse, couteaux pour artisans, couteaux pour sportifs; couverts de cuisine, en particulier éplucheurs, spatules, fourchettes à viande; couverts de table; ciseaux; instruments pour l'aiguisage; parties constitutives, pièces de rechange et accessoires compris dans cette classe pour tous les produits précités, en particulier boîtes de présentation, supports à couteaux, fourreaux, étuis, gaines, housseset coffrets de rangement., 9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instrumentspour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, en particulier adaptateurs, convertisseurs, transformateurs et chargeurs de batteries; appareils de mesure, en particulier altimètres, pédomètres, thermomètres, boussoles, compas; housses de transport pour ordinateurs; lunettes de soleil; étuis à lunettes de soleil; étuis à lunettes; cordons pour lunettes ou lunettes de soleil; tapis de souris; étuis pour appareils de prises de vues; étuis pour téléphones portables; sangles pour téléphones portables; bâtonnets de mémoire; étuis pour ordinateurs portables; bracelets avec clés USB; étuis pour CD ou DVD., 11, Appareils et dispositifs d'éclairage, en particulier lampes de poche, pointeurs à faisceau lumineux, pointeurs à faisceau laser; appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires., 12, Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; bicyclettes et tricycles, y compris leurs pièces de rechange et leurs pièces constitutives, comprises dans cette classe; poussettes; protections imperméables pour poussettes; moustiquaires pour poussettes; sacs de couchage thermiques pour poussettes; pare-soleil pour poussettes; plate-formes pour poussettes; landaus; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; stores (pare-soleil) pour automobiles; cale-pieds pour enfants, pour voitures; sièges de vélos pour enfants; housses de véhicules; capotes de voitures d'enfants; ceintures de sécurité pour futures mamans; ceintures de sécurité pour enfants; boucles de ceintures de sécurité pour enfants; coussins d'appoint pour sièges de véhicules destinés aux enfants; coussins rehausseurs pour sièges de véhicules destinés aux enfants; housses de sièges de véhicules., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, non compris dans d'autres classes, en particulier porte-clefs de fantaisie; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, en particulier montres, bracelets de montres, chronomètres, chronographes, horloges; parties, pièces de rechange comprises dans cette classe pour tous les produits précités; accessoires compris dans cette classe pour tous les produits précités, en particulier boîtes et écrins pour l'horlogerie, étuis, coffrets, boîtes de présentation., 16, Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; instruments d'écriture et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés., 18, Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières compris dans cette classe, y compris articles de maroquinerie; malles et valises; sacs à main, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de sport à usages multiples, sacs d'athlétisme à usages multiples, sacs de transport à usages multiples, sacs d'athlétisme, porte-bébés dorsaux, sacs porte-bébés, sacs à dos, sacs et sacs fourre-tout pour vêtements de sport, sacs pour le transport d'accessoires pour bébés, sacs de sport, sacs baril, sacs de plage, sacs de ceinture, sacs pour livres, pochettes de ceinture, fourre-tout, sacs, fourre-tout, bagages à main, sacs à dos de promenade, sacs pour couches de bébés, sacs polochon, sacs polochon de voyage, sacs banane, sacs-housses pour vêtements, garnituresde harnachement, sangles de harnais, sacs de randonnée, sacs à dos de randonnée, gibecières, sacs kangourou, musettes, bagages, sacs de selle, sacs rouleau, sacs à dos, sacs d'alpinisme, sacoches de pommeau de selle, sacoches de selle, articles de sellerie, en particulier sacs de pommeau de selle, cartables, sacs pour livres scolaires, sacs à dos d'écolier, sacs à dos pour enfants d'âge scolaire, sacs à bandoulière, bandoulières, sacs à bretelles, sangles pour le transport de bébés, petits havresacs, petits sacs pour hommes, petits sacs à dos, sacs de sport, besaces pour le sport, sacs pour la chasse sportive, courroies pour sacs fourre-tout, sangles à bagages, pochettes à outils, pochettes à outils vendues vides, sacs fourre-tout, sacs de voyage, sacs pour le voyage, sacs à porter à la taille, bourses à porter à la taille et accessoires correspondants; parapluies., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; meubles de camping; sacs de couchage pour le camping, coussins pneumatiques, lits pneumatiques (non à usage médical)., 22, Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie., 34, Articles pour fumeurs, en particulier papier à cigarettes et tubes, filtres pour cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à cigarettes et cendriers, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets; allumettes. → 8, Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, en particulier couteaux de poche, couteaux de poche multifonctions, couteaux à usages multiples, couteaux pliants, couteaux de ménage, couteaux de cuisine et couteaux d'office, couteaux à pain, couteaux utilisés pour la restauration, couteaux de boucher, couteaux de pêche, couteaux de chasse, couteaux pour artisans, couteaux pour sportifs; couverts de cuisine, en particulier éplucheurs, spatules, fourchettes à viande; couverts de table; ciseaux; instruments pour l'aiguisage; parties constitutives, pièces de rechange et accessoires compris dans cette classe pour tous les produits précités, en particulier boîtes de présentation, supports à couteaux, fourreaux, étuis, gaines, housses et coffrets de rangement., 9, Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, en particulier adaptateurs, convertisseurs, transformateurs et chargeurs de batteries; appareils de mesure, en particulier altimètres, pédomètres, thermomètres, boussoles, compas; housses de transport pour ordinateurs; lunettes de soleil; étuis à lunettes de soleil; étuis à lunettes; cordons pour lunettes ou lunettes de soleil; tapis de souris; étuis pour appareils de prises de vues; étuis pour téléphones portables; sangles pour téléphones portables; bâtonnets de mémoire; étuis pour ordinateurs portables; bracelets avec clés USB; étuis pour CD ou DVD., 11, Appareils et dispositifs d'éclairage, en particulier lampes de poche, pointeurs à faisceau lumineux, pointeurs à faisceau laser; appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires., 12, Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; bicyclettes et tricycles, y compris leurs pièces de rechange et leurs pièces constitutives, comprises dans cette classe; poussettes; protections imperméables pour poussettes; moustiquaires pour poussettes; sacs de couchage thermiques pour poussettes; pare-soleil pour poussettes; plate-formes pour poussettes; landaus; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; stores (pare-soleil) pour automobiles; cale-pieds pour enfants, pour voitures; sièges de vélos pour enfants; housses de véhicules; capotes de voitures d'enfants; ceintures de sécurité pour futures mamans; ceintures de sécurité pour enfants; boucles de ceintures de sécurité pour enfants; coussins d'appoint pour sièges de véhicules destinés aux enfants; coussins rehausseurs pour sièges de véhicules destinés aux enfants; housses de sièges de véhicules., 14, Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, non compris dans d'autres classes, en particulier porte-clefs de fantaisie; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, en particulier montres, bracelets de montres, chronomètres, chronographes, horloges; parties, pièces de rechange comprises dans cette classe pour tous les produits précités; accessoires compris dans cette classe pour tous les produits précités, en particulier boîtes et écrins pour l'horlogerie, étuis, coffrets, boîtes de présentation., 16, Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; instruments d'écriture et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés., 18, Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières compris dans cette classe, y compris articles de maroquinerie; malles et valises; sacs à main, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de sport à usages multiples, sacs d'athlétisme à usages multiples, sacs de transport à usages multiples, sacs d'athlétisme, porte-bébés dorsaux, sacs porte-bébés, sacs à dos, sacs et sacs fourre-tout pour vêtements de sport, sacs pour le transport d'accessoires pour bébés, sacs de sport, sacs baril, sacs de plage, sacs de ceinture, sacs pour livres, pochettes de ceinture, fourre-tout, sacs, fourre-tout, bagages à main, sacs à dos de promenade, sacs pour couches de bébés, sacs polochon, sacs polochon de voyage, sacs banane, sacs-housses pour vêtements, garnitures de harnachement, sangles de harnais, sacs de randonnée, sacs à dos de randonnée, gibecières, sacs kangourou, musettes, bagages, sacs de selle, sacs rouleau, sacs à dos, sacs d'alpinisme, sacoches de pommeau de selle, sacoches de selle, articles de sellerie, en particulier sacs de pommeau de selle, cartables, sacs pour livres scolaires, sacs à dos d'écolier, sacs à dos pour enfants d'âge scolaire, sacs à bandoulière, bandoulières, sacs à bretelles, sangles pour le transport de bébés, petits havresacs, petits sacs pour hommes, petits sacs à dos, sacs de sport, besaces pour le sport, sacs pour la chasse sportive, courroies pour sacs fourre-tout, sangles à bagages, pochettes à outils, pochettes à outils vendues vides, sacs fourre-tout, sacs de voyage, sacs pour le voyage, sacs à porter à la taille, bourses à porter à la taille et accessoires correspondants; parapluies., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; meubles de camping; sacs de couchage pour le camping, coussins pneumatiques, lits pneumatiques (non à usage médical)., 22, Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes., 25, Vêtements, chaussures, chapellerie., 34, Articles pour fumeurs, en particulier papier à cigarettes et tubes, filtres pour cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à cigarettes et cendriers, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets; allumettes.
    Classification internationale
    8-9,11-12,14,16,18,20,22,25,34 → 8-9,11-12,14,16,18,20,22,25,34

    Publié dans Swissreg le 30.10.2008

  6. 20 oct. 2008

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.