Marque figurative

Marque suisse · 57903/2006 · Marque combinée · Radiée

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro de demande
57903/2006
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
4 sept. 2006
Radiée
4 déc. 2006
Motif
Rejetée, taxes impayées
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Logiciels [programmes enregistrés]

Texte déposé

Logiciels [programmes enregistrés].

Sciences, technologie et informatique

Elaboration [conception] de logiciels.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.