Marque figurative
Marque suisse · 579731 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 579731
- Numéro de demande
- 62746/2008
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 14 oct. 2008
- Enregistrée
- 27 nov. 2008
- Publiée
- 27 nov. 2008
- Protégée jusqu’au
- 14 oct. 2028
- Classification de Vienne
- 13.01.06, 13.01.17, 20.01.17
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Texte déposé
Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
Machines et moteurs
Machines et machines-outils, leurs parties et accessoires compris en classe 7; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les œufs.
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs, logiciels; extincteurs
Texte déposé
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels; extincteurs.
Appareils médicaux
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture
Texte déposé
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; cafetières électriques, percolateurs à café électriques.
Véhicules
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Texte déposé
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Instruments de musique
Instruments de musique
Texte déposé
Instruments de musique.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence comprises en classe 21.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; marketing; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; vente au détail par le biais de réseaux globaux d'ordinateurs (Internet); vente au détail de produits de tous types
Texte déposé
Publicité; marketing; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; vente au détail par le biais de réseaux globaux d'ordinateurs (Internet); vente au détail de produits de tous types.
Sciences, technologie et informatique
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; recherches techniques; recherche et développement de nouveaux produits; essai de matériaux; étude de projets techniques, ingénierie; expertises; dessin industriel; conception, développement et mise à jour d'ordinateurs et de logiciels.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 juin 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Inov 3 S.à r.l., Chemin de Primerose 27, 1007 Lausanne → Inov 3 S.à r.l., Rue de Sébeillon 7, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 27.06.2018
- 20 juin 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.06.2018
- 1 déc. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7,, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2010
- 27 nov. 2008
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.11.2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.