Marque figurative

Marque suisse · 579731 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
579731
Numéro de demande
62746/2008
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
14 oct. 2008
Enregistrée
27 nov. 2008
Publiée
27 nov. 2008
Protégée jusqu’au
14 oct. 2028
Classification de Vienne
13.01.06, 13.01.17, 20.01.17

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Texte déposé

Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Machines et moteurs

Machines et machines-outils, leurs parties et accessoires compris en classe 7; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les œufs.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs, logiciels; extincteurs

Texte déposé

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels; extincteurs.

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture

Texte déposé

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; cafetières électriques, percolateurs à café électriques.

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Instruments de musique

Instruments de musique

Texte déposé

Instruments de musique.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence comprises en classe 21.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; marketing; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; vente au détail par le biais de réseaux globaux d'ordinateurs (Internet); vente au détail de produits de tous types

Texte déposé

Publicité; marketing; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; vente au détail par le biais de réseaux globaux d'ordinateurs (Internet); vente au détail de produits de tous types.

Sciences, technologie et informatique

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; recherches techniques; recherche et développement de nouveaux produits; essai de matériaux; étude de projets techniques, ingénierie; expertises; dessin industriel; conception, développement et mise à jour d'ordinateurs et de logiciels.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 juin 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Inov 3 S.à r.l., Chemin de Primerose 27, 1007 Lausanne → Inov 3 S.à r.l., Rue de Sébeillon 7, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 27.06.2018

  2. 20 juin 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.06.2018

  3. 1 déc. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7,, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2010

  4. 27 nov. 2008

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.