Oscillor

Marque suisse · 580244 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
580244
Numéro de demande
58707/2008
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
11 juil. 2008
Enregistrée
10 déc. 2008
Publiée
10 déc. 2008
Protégée jusqu’au
11 juil. 2028
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Pièces pour l'horlogerie, notamment masses oscillantes pour l'horlogerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2026

    Transféré

    Titulaire
    Cendres+Métaux SA, Rue de Boujean 122, 2501 Biel/Bienne → CMSA Holding SA, Rue de Boujean 122, 2504 Biel/Bienne

    Publié dans Swissreg le 21.04.2026

  2. 12 août 2020

    Mandataire radié

    Mandataire
    Ammann Ingénieurs-Conseils en Propriété Intellectuelle SA Berne, Schwarztorstrasse 31, 3001 Berne (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

  3. 12 août 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 12.08.2020

  4. 28 févr. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

  5. 10 déc. 2008

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 10.12.2008

Parties

Titulaire

CMSA Holding SA

Rue de Boujean 122, 2504 Biel/Bienne

Mandataire

P&TS Marques SA

Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.