T
Marque suisse · 580286 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 580286
- Numéro de demande
- 00789/2008
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- T ((fig.))
- Déposée
- 8 déc. 2003
- Enregistrée
- 10 déc. 2008
- Publiée
- 10 déc. 2008
- Radiée
- 4 juil. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Umwandlung der internationalen Registrierung Nr. 829857 (Art. 46a MSchG)/ Transformation de l'enregistrement international n° 829857 (art. 46a LPM).
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Outils et machines à travailler les métaux, machines et appareils pour le secteur minier; machines et appareils de construction, machines et appareils de chargement-déchargement; machines et appareils de traitement chimique; machines et appareils pour l'industrie textile; machines et appareils de transformation d'aliments et boissons; machines et dispositifs pour l'exploitation forestière, le travail du bois, ou la fabrication de placages ou de contreplaqués; appareils et machines de fabrication de pâte à papier, de production et transformation du papier; machines et appareils à imprimer ou à relier; machines et appareils à empaqueter ou emballer; moteurs autres que pour véhicules terrestres; machines et instruments pneumatiques ou hydrauliques; machines et instruments agricoles autres que matériel de couverture des plants; machines et appareils pour la pêche et machines à coudre; machines et appareils pour la fabrication d'articles en verre; machines destinées à la confection de chaussures; machines pour le tannage du cuir, machines à travailler le tabac; machines de distribution de ruban adhésif; machines automatiques à affranchir; démarreurs pour moteurs; moteurs à courant alternatif moteurs à courant continu (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; génératrices de courant alternatif (alternateurs); générateurs de courant continu; tondeuses à gazon; réparation ou mise au point d'appareils et machines; machines à laver le linge électriques; balais de dynamo; robots électriques; dispositifs électriques de commande de rideaux; tours de potier électriques; machines et appareils pour la peinture, éléments de machines (à l'exception des ceux pour véhicules terrestres).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juil. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.07.2024
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 4 déc. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.12.2013
- 10 déc. 2008
Enregistré
Publié dans Swissreg le 10.12.2008
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.