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Marque suisse · 580286 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
580286
Numéro de demande
00789/2008
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
T ((fig.))
Déposée
8 déc. 2003
Enregistrée
10 déc. 2008
Publiée
10 déc. 2008
Radiée
4 juil. 2024
Motif
Non prolongée
Remarques
Umwandlung der internationalen Registrierung Nr. 829857 (Art. 46a MSchG)/ Transformation de l'enregistrement international n° 829857 (art. 46a LPM).
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Outils et machines à travailler les métaux, machines et appareils pour le secteur minier; machines et appareils de construction, machines et appareils de chargement-déchargement; machines et appareils de traitement chimique; machines et appareils pour l'industrie textile; machines et appareils de transformation d'aliments et boissons; machines et dispositifs pour l'exploitation forestière, le travail du bois, ou la fabrication de placages ou de contreplaqués; appareils et machines de fabrication de pâte à papier, de production et transformation du papier; machines et appareils à imprimer ou à relier; machines et appareils à empaqueter ou emballer; moteurs autres que pour véhicules terrestres; machines et instruments pneumatiques ou hydrauliques; machines et instruments agricoles autres que matériel de couverture des plants; machines et appareils pour la pêche et machines à coudre; machines et appareils pour la fabrication d'articles en verre; machines destinées à la confection de chaussures; machines pour le tannage du cuir, machines à travailler le tabac; machines de distribution de ruban adhésif; machines automatiques à affranchir; démarreurs pour moteurs; moteurs à courant alternatif moteurs à courant continu (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; génératrices de courant alternatif (alternateurs); générateurs de courant continu; tondeuses à gazon; réparation ou mise au point d'appareils et machines; machines à laver le linge électriques; balais de dynamo; robots électriques; dispositifs électriques de commande de rideaux; tours de potier électriques; machines et appareils pour la peinture, éléments de machines (à l'exception des ceux pour véhicules terrestres).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juil. 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.07.2024

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  2. 4 déc. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.12.2013

  3. 10 déc. 2008

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 10.12.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.