BSITHAN

Peintures et vernis

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut, gommes-résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Machines et moteurs

Machines et machines-outils, leurs pièces et parties comprises en classe 7; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; puces; extincteurs; pièces et parties de tous les produits précités comprises en classe 9.

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, leurs pièces et parties comprises en classe 10; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.

Caoutchouc, plastiques et isolants

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières, compris en classe 17; produits en matières plastiques mi-ouvrées; résines artificielles [produits semi-finis]; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.

Titulaire