Marque figurative
Marque suisse · 580471 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 580471
- Numéro de demande
- 58656/2008
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 10 juil. 2008
- Enregistrée
- 12 déc. 2008
- Publiée
- 12 déc. 2008
- Protégée jusqu’au
- 10 juil. 2028
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 15.07.01, 15.07.21
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; serrurerie et quincaillerie métalliques; produits métalliques non compris dans d'autres classes, notamment visserie, brides et éléments de serrage, attaches, taquets, manchons, profilés.
Machines et moteurs
Outillage, porte-outils, composants, pièces de rechange et accessoires (compris dans cette classe) pour machines-outils et machines industrielles, notamment ravitailleurs et pinces de ravitailleurs pour tours automatiques, pousse-barres, embouts tournants, pinces (parties de machines-outils), ébauches de cames pour machines, parties de machines et notamment engrenages pour boîtes de vitesse de machines-outils et machines industrielles.
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments scientifiques, de mesurage et de contrôle (inspection), notamment micromètres et tables de mesures, ainsi que leurs composants, pièces de rechange et accessoires.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 12 déc. 2008
Enregistré
Publié dans Swissreg le 12.12.2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.