Marque figurative
Marque suisse · 580501 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 580501
- Numéro de demande
- 59533/2008
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 31 juil. 2008
- Enregistrée
- 16 déc. 2008
- Publiée
- 16 déc. 2008
- Protégée jusqu’au
- 31 juil. 2028
- Priorité
- 29.04.2008 US
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.01.01, 26.01.03, 26.01.18, 26.02.01, 26.11.01, 26.11.09, 26.11.12, 26.13.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Pompes à eau, pompes à vides, moteurs d'essuie-glace, moteurs de phares, moteurs de lave-glaces; moteurs, entraînements et commandes de lève-glaces, moteurs de soufflante, moteurs pour chauffage et dégivrage, moteurs de ventilateur de radiateur, moteurs de hayon; pièces détachées et parties des produits précités; tous les produits précités destinés à des véhicules à moteur.
Électronique, logiciels et instruments
Ordinateurs et puces électroniques de contrôle de moteur, capteurs de débit massique d'air, débitmètres d'air de turbine, ordinateurs de commande / contrôle de châssis et d'éléments de carrosserie, puces PROM, modules électriques et/ou électroniques de commande de transmission, modules d'alimentation d'énergie, modules de commande de relais, modules de stabilisateurs et régulateurs de vitesse, modules d'alimentation en air, modules et commandes de freins anti-blocage, distributeurs d'allumage, ainsi que les pièces détachées et parties des produits précités; tous les produits précités destinés à des véhicules à moteur.
Véhicules
Maîtres cylindres de freins, unités de servofreins, mâchoires et étriers de freins à disque, garnis ou non; unités hydrauliques, servodirection, pompes pour direction assistée, engrenage de direction, unités de boîtes et pignons de direction, valves de contrôle et de commande, vérins, filtres de servodirection, maîtres cylindres, boîtes d'amplification de servofreins, pompes à air antipollution, arbres de transmission, arbres moteurs et cardans, pièces détachées et parties des produits précités; tous les produits précités destinés à des véhicules à moteur.
Publicité et services aux entreprises
Services de commandes en gros et sur catalogue sur l'Internet de pièces et accessoires de véhicules à moteur.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 15 juin 2018
Mandataire radié
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.06.2018
- 15 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.06.2018
- 14 sept. 2015
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue de la Gare 10, Case postale 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne
Publié dans Swissreg le 14.09.2015
- 16 avr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA, George W. Humphrey, Avenue de la Gare 10,, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue de la Gare 10, Case postale 1451, 1001 Lausanne
Publié dans Swissreg le 16.04.2012
- 16 déc. 2008
Enregistré
Publié dans Swissreg le 16.12.2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.