FORMALEX

Marque suisse · 580656 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
580656
Numéro de demande
61217/2008
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
9 sept. 2008
Enregistrée
18 déc. 2008
Publiée
18 déc. 2008
Protégée jusqu’au
9 sept. 2028
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Métaux communs et leurs alliages; aluminium; feuilles, tôles, laminés et plaques d'aluminium et de dérivés d'aluminium destinés aux industries de l'automobile.

Véhicules

Carrosseries de véhicules.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.08.2018

  2. 15 déc. 2015

    Transféré

    Mandataire
    M. ZARDI & CO. S.A., Via G. B. Pioda 6, 6900 Lugano (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 15.12.2015

  3. 11 déc. 2015

    Transféré

    Titulaire
    CONSTELLIUM FRANCE, 40-44 rue Washington, 75008 Paris, France → CONSTELLIUM NEUF-BRISACH SAS, ZIP RHENANE NORD RD 52, 68600 Biesheim, France
    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → M. ZARDI & CO. S.A., Via G. B. Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 11.12.2015

  4. 4 mars 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 56, rue de Lausanne, 1202 Genève → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 04.03.2014

  5. 24 juil. 2012

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ALCAN RHENALU, 17 Place des Reflets, La Défense 2, 92400 Courbevoie, France → CONSTELLIUM FRANCE, 40-44 rue Washington, 75008 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 24.07.2012

  6. 14 mars 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    GERMAIN & MAUREAU, Château de Vaumarcus, 2028 Vaumarcus → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 56, rue de Lausanne, 1202 Genève

    Publié dans Swissreg le 14.03.2011

  7. 18 déc. 2008

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2008

Parties

Titulaire

CONSTELLIUM NEUF-BRISACH SAS

ZIP RHENANE NORD RD 52, 68600 Biesheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.