Marque figurative
Marque suisse · 580783 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 580783
- Numéro de demande
- 59987/2008
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 12 août 2008
- Enregistrée
- 19 déc. 2008
- Publiée
- 19 déc. 2008
- Protégée jusqu’au
- 12 août 2028
- Couleurs revendiquées
- Orange.
- Priorité
- 13.02.2008 AT
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.11.02, 26.11.06, 26.11.09, 26.11.12
Produits et services
Vêtements et chaussures
Vêtements, en particulier chemises, vestes, gilets.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 27 févr. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.02.2023
- 27 févr. 2023
Fusionné
- Titulaire
- H-D U.S.A., LLC, 3700 West Juneau Avenue, Milwaukee, WI 53208, Etats-Unis d'Amérique → Harley-Davidson Motor Company, Inc., 3700 W Juneau Ave, Milwaukee; Wl 53208, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 27.02.2023
- 26 avr. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.04.2018
- 26 nov. 2012
Fusionné
- Titulaire
- H-D Michigan, LLC, 315 West Huron St.,, Suite 400, Ann Arbor, MI (48103), Etats-Unis d'Amérique → H-D U.S.A., LLC, 3700 West Juneau Avenue, Milwaukee, WI 53208, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 26.11.2012
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 23 mars 2009
Transféré
- Titulaire
- H-D Michigan, Inc., 315 West Huron Street, Suite 400, 48103 Ann Arbor, MI, Etats-Unis d'Amérique → H-D MI, LLC, 315 West Huron St.,, Suite 400, Ann Arbor, MI (48103), Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève → Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 23.03.2009
- 23 mars 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- H-D MI, LLC, 315 West Huron St.,, Suite 400, Ann Arbor, MI (48103), Etats-Unis d'Amérique → H-D Michigan, LLC, 315 West Huron St.,, Suite 400, Ann Arbor, MI (48103), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 23.03.2009
1 entrée antérieure
- 19 déc. 2008
Enregistré
Publié dans Swissreg le 19.12.2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.