Marque figurative

Marque suisse · 581405 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
581405
Numéro de demande
02083/2006
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
16 oct. 2006
Enregistrée
7 janv. 2009
Publiée
7 janv. 2009
Protégée jusqu’au
16 oct. 2036
Classification de Vienne
24.01.03, 25.07.25

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Aiguilles (horlogerie), boîtes à aiguilles en métaux précieux, aiguilles en métaux précieux, aiguilliers en métaux précieux, ancres (horlogerie), anneaux (bijouterie), balanciers (horlogerie), barillets (horlogerie), articles de bijouterie, boîtes (cabinets) d'horloges, boîtiers de montres, boucles d'oreilles, boucles en métaux précieux, boutons de manchettes, bracelets (bijouterie), bracelets de montres, breloques, broches (bijouterie), cadrans (horlogerie), cadrans solaires, chaînes (bijouterie), chaînes de montres, chronographes (montres), chronomètres, instruments chronométriques, coffrets à bijoux en métaux précieux, colliers (bijouterie), horloges de contrôle (horloges mères), diamants, écrins en métaux précieux, écrins pour l'horlogerie, épingles (bijouterie), épingles de parure, étuis à aiguilles en métaux précieux, étuis pour l'horlogerie, filés de métaux précieux (bijouterie), fils de métaux précieux (bijouterie), horloges, horloges atomiques, horloges électriques, joaillerie, médaillons (bijouterie), montres, montres-bracelets, mouvements d'horlogerie, parures (bijouterie), parures d'argent, pendules (horlogerie), perles (bijouterie), pierres fines, pierres précieuses, ressorts de montres, verres de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    16.10.2026 → 16.10.2036

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 7 sept. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

  3. 7 janv. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.