Marque figurative

Marque suisse · 581542 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
581542
Numéro de demande
61904/2008
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
24 sept. 2008
Enregistrée
12 janv. 2009
Publiée
12 janv. 2009
Protégée jusqu’au
24 sept. 2028
Couleurs revendiquées
Vert, ,jaune, blanc.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
01.15.15, 05.03.11, 05.03.13, 05.03.14, 26.01.01, 26.01.04, 26.01.15
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Légumes et pommes de terre (conservés, séchés ou cuits), fruits (conservés, séchés ou cuits), champignons (conservés, séchés ou cuits), viande, volaille, gibier, poisson et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes à tartiner, de conserves, de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés; confitures; oeufs; graines de soja conservées pour l'alimentation humaine; huiles et graisses comestibles; préparations de protéines pour l'alimentation humaine; saucisses; charcuterie, beurre de cacahouète; soupes, soupes concentrées, préparation pour faire des soupes, potages, bouillons, également sous forme de cubes, tablettes ou poudre, concentrés de bouillons, préparation pour faire des bouillons, consommés.

Café, boulangerie et confiserie

Farines et préparations à base de céréales, pain, levure, pâtisserie; biscuits, gâteaux, cookies, gaufrettes, caramels, puddings; riz, pâtes alimentaires, nouilles; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous la forme de plats cuisinés; pizzas, sandwiches; préparations de pâtes alimentaires et de pâtes à gâteau prête à être mise au four; mélange en poudre pour gâteaux; sauces, sauce de soja; ketchup; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments; épices alimentaires, condiments, sauces à salade, mayonnaise; moutarde; vinaigre.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 25.11.2019

  2. 20 août 2019

    Mandataire radié

    Mandataire
    Nestec S.A., Av. Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 20.08.2019

  3. 28 févr. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.02.2019

  4. 12 janv. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.