CARTE AU TRÉSOR
Marque suisse · 582195 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 582195
- Numéro de demande
- 62656/2008
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CARTE AU TRÉSOR ((fig.))
- Déposée
- 13 oct. 2008
- Enregistrée
- 27 janv. 2009
- Publiée
- 27 janv. 2009
- Radiée
- 10 mai 2019
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Billets de loterie
Texte déposé
Billets de loterie.
Éducation, divertissement et sport
Organisation de loterie; jeux d'argent
Texte déposé
Organisation de loterie; jeux d'argent.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 mai 2019
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 10.05.2019
- 27 janv. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.01.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.