PORTESCAP
Marque suisse · 582317 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 582317
- Numéro de demande
- 65302/2008
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 17 déc. 2008
- Enregistrée
- 29 janv. 2009
- Publiée
- 29 janv. 2009
- Protégée jusqu’au
- 17 déc. 2028
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); micromoteurs, en particulier micromoteurs à courant continu; dispositifs antipollution et dispositifs économiseurs d'énergies pour moteurs; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); bobines pour machines.
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; instruments de mesure et de contrôle, parties et pièces détachées d'instruments de mesure et de contrôle; outillage et accessoires pour le contrôle des instruments de mesure et de contrôle; semi-conducteurs; dispositifs de sécurité miniatures tels que caméras de surveillance; dispositifs électroniques pour le verrouillage automatisé des portes; lecteurs de code barre; appareils destinés au montage de composants électroniques miniatures.
Appareils médicaux
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; appareils pour le diagnostic et l'analyse à usage médical; pompes à usage médical; analyseurs d'amplitude, respirateurs, ventilateurs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.06.2018
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 21 oct. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Portescap, Rue Jardinière 157, Case postale, 2301 La Chaux-de-Fonds → Portescap S.A., Rue Jardinière 157, Case postale, 2301 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 21.10.2010
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 29 janv. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.01.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.