PORTESCAP

Marque suisse · 582317 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
582317
Numéro de demande
65302/2008
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
17 déc. 2008
Enregistrée
29 janv. 2009
Publiée
29 janv. 2009
Protégée jusqu’au
17 déc. 2028
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); micromoteurs, en particulier micromoteurs à courant continu; dispositifs antipollution et dispositifs économiseurs d'énergies pour moteurs; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); bobines pour machines.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; instruments de mesure et de contrôle, parties et pièces détachées d'instruments de mesure et de contrôle; outillage et accessoires pour le contrôle des instruments de mesure et de contrôle; semi-conducteurs; dispositifs de sécurité miniatures tels que caméras de surveillance; dispositifs électroniques pour le verrouillage automatisé des portes; lecteurs de code barre; appareils destinés au montage de composants électroniques miniatures.

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; appareils pour le diagnostic et l'analyse à usage médical; pompes à usage médical; analyseurs d'amplitude, respirateurs, ventilateurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.06.2018

  2. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  3. 21 oct. 2010

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Portescap, Rue Jardinière 157, Case postale, 2301 La Chaux-de-Fonds → Portescap S.A., Rue Jardinière 157, Case postale, 2301 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 21.10.2010

  4. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  5. 29 janv. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.