CULTIVERT

Marque suisse · 582400 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
582400
Numéro de demande
61556/2008
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CULTIVERT ((fig.))
Déposée
17 sept. 2008
Enregistrée
2 févr. 2009
Publiée
2 févr. 2009
Radiée
10 avr. 2019
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, compris dans cette classe; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt

Texte déposé

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, compris dans cette classe; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 avr. 2019

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

  2. 2 févr. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 02.02.2009

Parties

Titulaire

Jean-Michel Keuffer

1121 Bremblens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.