CULTIBIO

Marque suisse · 582401 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
582401
Numéro de demande
61558/2008
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CULTIBIO ((fig.))
Déposée
17 sept. 2008
Enregistrée
2 févr. 2009
Publiée
2 févr. 2009
Protégée jusqu’au
17 sept. 2028
Classification de Vienne
05.03.11, 05.03.13, 05.03.16, 05.11.01, 05.11.10
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, compris dans cette classe; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt

Texte déposé

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, compris dans cette classe; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.10.2018

  2. 2 févr. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 02.02.2009

Parties

Titulaire

Frédéric Keuffer

1121 Bremblens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.