SGG PV-AR
Marque suisse · 582655 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 582655
- Numéro de demande
- 61670/2008
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 18 sept. 2008
- Enregistrée
- 6 févr. 2009
- Publiée
- 6 févr. 2009
- Protégée jusqu’au
- 18 sept. 2028
- Priorité
- 09.04.2008 FR
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Caoutchouc, plastiques et isolants
Panneaux plats (substrats, semi-produits) en matière plastique pour construction et pour applications dans cellules solaires, modules solaires et générateurs solaires, lesdits panneaux minis, sur surface pleine ou partielle, de revêtements électriquement conducteurs et/ou structurés.
Matériaux de construction non métalliques
Panneaux plats (substrats), notamment en verre, pour construction et pour applications dans des cellules solaires, modules solaires et générateurs solaires, (lesdits panneaux étant électriquement non conducteurs), telles que du verre, de la céramique, de la pierre; lesdits panneaux munis, sur surface pleine ou partielle, de revêtements électriquement conducteurs et/ou structurés.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juil. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.07.2018
- 6 févr. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 06.02.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.