5R
Marque suisse · 582719 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 582719
- Numéro de demande
- 59577/2008
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- 5R ((fig.))
- Déposée
- 4 août 2008
- Enregistrée
- 6 févr. 2009
- Publiée
- 6 févr. 2009
- Protégée jusqu’au
- 4 août 2028
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.03.11, 05.03.13, 05.03.16
- Source
- Swissreg
Produits et services
Peintures et vernis
Toner; cartouches de toner; encre; cartouches d'encre.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2018
Partiellement radié
- LPS
- 2, Toner; cartouches de toner; encre; cartouches d'encre., 7, Machines; machines-outils y compris machines de taraudage; machines à coudre; tricoteuses; machines à broder; machines pour le laminage; machines à faire des tampons encreurs; parties et accessoires des produits précités compris dans cette classe., 9, Imprimantes; télécopieurs; explorateurs (scanneurs); photocopieurs; appareils multifonctionnels pour photocopier, imprimer, scanner, capturer des vidéos et/ou émettre des documents et images; tambours pour imprimantes; étiquetteuses; parties et accessoires des produits précités compris dans cette classe; logiciels utilisés avec les produits précités; logiciels utilisés avec les machines à coudre, les tricoteuses, les machines à broder et les machines-outils., 16, Appareils pour plastifier des documents (articles de bureau); machines à écrire; parties et accessoires des produits précités compris dans cette classe; rubans encreurs; rubans encreurs thermiques; cartouches de rubans encreurs; cartouches de rubans encreurs thermiques; rubans pour imprimer; rouleaux de recharge pour rubans; rubans et bandes correcteurs pour machines à écrire; cartouches pour bandes et bandes pour machines à imprimer des étiquettes; tampons encreurs et tampons pré-encrés; papier et carton; papeterie et matériel d'instruction., 35, Publicité; informations commerciales sur la vente de marchandises., 40, Recyclage d'ordures et de déchets; collectes; tri et destruction d'ordures et de déchets; location de machines à coudre., 42, Essais et recherches en matière de recyclage; mise à disposition d'informations technologiques en relation avec le recyclage. → 2, Toner; cartouches de toner; encre; cartouches d'encre.
- Classification internationale
- 2,7,9,16,35,40,42 → 2
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
- 28 févr. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
- 7 avr. 2009
LPS
- LPS
- 2, Toner; cartouches de toner; encre; cartouches d'encre., 7, Machines; machines-outils y compris machines de taraudage; machines à coudre; tricoteuses; machines à broder; machines pour le laminage; parties et accessoires des produits précités compris dans cette classe; machines à faire des tampons encreurs., 9, Imprimantes; télécopieurs; explorateurs (scanneurs); photocopieurs; appareils multifonctionnels pour photocopier, imprimer, scanner, capturer des vidéos et/ou émettre des documents et images; tambours pour imprimantes; étiquetteuses; parties et accessoires des produits précités compris dans cette classe; logiciels utilisés avec les produits précités; logiciels utilisés avec les machines à coudre, les tricoteuses, les machines à broder et les machines-outils., 16, Appareils pour plastifier des documents (articles de bureau); machines à écrire; parties et accessoires des produits précités compris dans cette classe; rubans encreurs; rubans encreurs thermiques; cartouches de rubans encreurs; cartouches de rubans encreurs thermiques; rubans pour imprimer; rouleaux de recharge pour rubans; rubans et bandes correcteurs pour machines à écrire; cartouches pour bandes et bandes pour machines à imprimer des étiquettes; tampons encreurs et tampons pré-encrés; papier et carton; papeterie et matériel d'instruction., 35, Publicité; informations commerciales sur la vente de marchandises., 40, Recyclage d'ordures et de déchets; collectes; tri et destruction d'ordures et de déchets; location de machines à coudre., 42, Essais et recherches en matière de recyclage; mise à disposition d'informations technologiques en relation avec le recyclage. → 2, Toner; cartouches de toner; encre; cartouches d'encre., 7, Machines; machines-outils y compris machines de taraudage; machines à coudre; tricoteuses; machines à broder; machines pour le laminage; machines à faire des tampons encreurs; parties et accessoires des produits précités compris dans cette classe., 9, Imprimantes; télécopieurs; explorateurs (scanneurs); photocopieurs; appareils multifonctionnels pour photocopier, imprimer, scanner, capturer des vidéos et/ou émettre des documents et images; tambours pour imprimantes; étiquetteuses; parties et accessoires des produits précités compris dans cette classe; logiciels utilisés avec les produits précités; logiciels utilisés avec les machines à coudre, les tricoteuses, les machines à broder et les machines-outils., 16, Appareils pour plastifier des documents (articles de bureau); machines à écrire; parties et accessoires des produits précités compris dans cette classe; rubans encreurs; rubans encreurs thermiques; cartouches de rubans encreurs; cartouches de rubans encreurs thermiques; rubans pour imprimer; rouleaux de recharge pour rubans; rubans et bandes correcteurs pour machines à écrire; cartouches pour bandes et bandes pour machines à imprimer des étiquettes; tampons encreurs et tampons pré-encrés; papier et carton; papeterie et matériel d'instruction., 35, Publicité; informations commerciales sur la vente de marchandises., 40, Recyclage d'ordures et de déchets; collectes; tri et destruction d'ordures et de déchets; location de machines à coudre., 42, Essais et recherches en matière de recyclage; mise à disposition d'informations technologiques en relation avec le recyclage.
- Classification internationale
- 2,7,9,16,35,40,42 → 2,7,9,16,35,40,42
Publié dans Swissreg le 07.04.2009
- 6 févr. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 06.02.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.