Gamay de Romand VIN DE PAYS
Marque suisse · 582777 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 582777
- Numéro de demande
- 50038/2008
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Gamay de Romand VIN DE PAYS ((fig.))
- Déposée
- 3 janv. 2008
- Enregistrée
- 9 févr. 2009
- Publiée
- 9 févr. 2009
- Radiée
- 7 août 2018
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Tafelwein (Gamay) mit der geschützten Ursprungsbezeichnung "Rolle"(Kanton Waadt, Schweiz).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 août 2018
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 07.08.2018
- 9 févr. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 09.02.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.