ZSX
Marque suisse · 583596 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 583596
- Numéro de demande
- 62463/2008
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 7 oct. 2008
- Enregistrée
- 27 févr. 2009
- Publiée
- 27 févr. 2009
- Protégée jusqu’au
- 7 oct. 2028
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Automobiles, véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; et parties et accessoires des produits précités, compris dans la classe 12.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.07.2018
- 27 févr. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.02.2009
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.