Marque figurative
Marque suisse · 583726 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 583726
- Numéro de demande
- 62776/2008
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 14 oct. 2008
- Enregistrée
- 3 mars 2009
- Publiée
- 3 mars 2009
- Protégée jusqu’au
- 14 oct. 2028
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 04.05.05
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Antigel.
Cosmétiques et produits de nettoyage
Liquide pour lave-glace, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons.
Huiles, combustibles et bougies
Lubrifiants
Texte déposé
Lubrifiants.
Outils à main
Outils et instruments à main entraînés manuellement, pelles, dérive chaîne, tournevis, outils multifonction.
Électronique, logiciels et instruments
Vêtements de protection contre le feu; bouchons pour les oreilles; gants de sécurité.
Éclairage, chauffage et sanitaire
Couvertures chauffantes non à usage médical.
Véhicules
Enjoliveurs, poignées de bicyclettes.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Brosses.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Compagnie Générale des Etablissements Michelin, 23, Place des Carmes-Déchaux, 63000 Clermont-Ferrand, France → COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN, 23, Place des Carmes-Déchaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Publié dans Swissreg le 14.01.2020
- 15 oct. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2018
- 14 sept. 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Compagnie Générale des Etablissements Michelin, 12, cours Sablon, 63000 Clermont-Ferrand, France → Compagnie Générale des Etablissements Michelin, 23, Place des Carmes-Déchaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Publié dans Swissreg le 14.09.2018
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 3 mars 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 03.03.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.