L
Marque suisse · 583905 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 583905
- Numéro de demande
- 63887/2008
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- L ((fig.))
- Déposée
- 12 nov. 2008
- Enregistrée
- 6 mars 2009
- Publiée
- 6 mars 2009
- Protégée jusqu’au
- 12 nov. 2028
- Classification de Vienne
- 25.07.01, 25.07.20, 25.07.21, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.18, 27.05.01, 27.05.06
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; stores d'extérieur métalliques, volets métalliques, jalousies métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.
Machines et moteurs
Machines et machines-outils; moteurs autres que pour véhicules terrestres, moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les œufs.
Matériaux de construction non métalliques
Matériaux de construction non métalliques; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, volets non métalliques, jalousies non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.
Meubles
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres, stores en bois tissé.
Construction et réparation
Construction; réparation; services d'installation
Texte déposé
Construction; réparation; services d'installation.
Sciences, technologie et informatique
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; ingénierie; étude de projets techniques; conseils en construction; architecture; dessin industriel; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels
Texte déposé
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; ingénierie; étude de projets techniques; conseils en construction; architecture; dessin industriel; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.06.2018
- 1 déc. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7,, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2010
- 6 mars 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 06.03.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.