ComptaBase
Marque suisse · 583911 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 583911
- Numéro de demande
- 62433/2008
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 7 oct. 2008
- Enregistrée
- 8 mars 2009
- Publiée
- 8 mars 2009
- Protégée jusqu’au
- 7 oct. 2028
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Logiciels [programmes enregistrés]
Texte déposé
Logiciels [programmes enregistrés].
Sciences, technologie et informatique
Conception et développement de logiciels
Texte déposé
Conception et développement de logiciels.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.04.2018
- 8 mars 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 08.03.2009
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.