SANCtUARY
Marque suisse · 584055 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 584055
- Numéro de demande
- 59158/2008
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SANCtUARY ((fig.))
- Déposée
- 22 juil. 2008
- Enregistrée
- 12 mars 2009
- Publiée
- 12 mars 2009
- Protégée jusqu’au
- 22 juil. 2028
- Couleurs revendiquées
- La croix contenue dans la marque ne sera reproduite ni en blanc sur fond rouge ni en rouge sur fond blanc; elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec la croix suisse ou l'emblème de la Croix-Rouge .
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.17.05, 24.17.07, 27.01.01, 27.01.02
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques, à savoir vins.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 5 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 6 mai 2020
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, 1005 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
- 1 mai 2019
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
- 14 juin 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.06.2018
- 14 sept. 2015
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue de la Gare 10, Case postale 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne
Publié dans Swissreg le 14.09.2015
- 16 avr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TRADAMARCA, George W. Humphrey, Avenue de la Gare 10,, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue de la Gare 10, Case postale 1451, 1001 Lausanne
Publié dans Swissreg le 16.04.2012
- 12 mars 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 12.03.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.