Jeanmichel Capt

Marque suisse · 584242 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
584242
Numéro de demande
62143/2008
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
29 sept. 2008
Enregistrée
17 mars 2009
Publiée
17 mars 2009
Protégée jusqu’au
29 sept. 2028
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs, logiciels; extincteurs

Texte déposé

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels; extincteurs.

Instruments de musique

Instruments de musique

Texte déposé

Instruments de musique.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2025

    Transféré

    Titulaire
    JMC Lutherie SA, Route de France 6, 1348 Le Brassus → Monsieur, Jeanmichel Capt, Le Rocher 5, 1348 Le Brassus
    Mandataire
    Omnis-IP SA, Rue Galilée 4, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 22.05.2025

  2. 8 mai 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.05.2018

  3. 9 sept. 2014

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    JMC Lutherie SA, Route du Risoud 23, Case postale 42, 1348 Le Brassus → JMC Lutherie SA, Route de France 6, 1348 Le Brassus

    Publié dans Swissreg le 09.09.2014

  4. 17 mars 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2009

Parties

Titulaire

Monsieur Jeanmichel Capt

Le Rocher 5, 1348 Le Brassus

Mandataire

Omnis-IP SA

Rue Galilée 4, 1400 Yverdon-les-Bains

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.