océano

Marque suisse · 584329 · Marque combinée · En vigueur

La marque océano telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
584329
Numéro de demande
52025/2009
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
océano ((fig.))
Déposée
24 févr. 2009
Enregistrée
17 mars 2009
Publiée
17 mars 2009
Protégée jusqu’au
24 févr. 2029
Classification de Vienne
03.09.01, 03.09.10, 03.09.17, 03.09.21, 03.09.23, 03.09.24, 03.11.11, 03.11.24, 27.05.01, 27.05.03, 27.05.04, 27.05.19
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Billets de loterie; produits de l'imprimerie

Texte déposé

Billets de loterie; produits de l'imprimerie.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur

Texte déposé

Jeux, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur.

Éducation, divertissement et sport

Organisation de loterie; jeux d'argent

Texte déposé

Organisation de loterie; jeux d'argent.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 avr. 2024

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    SOCIETE DE LA LOTERIE DE LA SUISSE ROMANDE, Rue Marterey 13, Case postale 6744, 1002 Lausanne → Société de la Loterie de la Suisse Romande, Avenue de Provence 14, 1007 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 04.04.2024

  2. 9 oct. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.10.2018

  3. 17 mars 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.