SONATA

Marque suisse · 584946 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
584946
Numéro de demande
64567/2008
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
27 nov. 2008
Enregistrée
31 mars 2009
Publiée
31 mars 2009
Protégée jusqu’au
27 nov. 2028
Priorité
03.07.2008 EM
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Systèmes de commande pour lits, dossiers de lits, dispositifs de levage pour lits, appareils de levage, appareils de transfert et monte-charge, à utiliser par des personnes handicapées, à mobilité réduite et invalides; systèmes de commandes pour chaises roulantes, trottinettes et tricycles et quadricyles électriques destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; batteries et chargeurs de batteries de véhicules pour les personnes présentant un handicap physique et les personnes à mobilité réduite; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux; membres artificiels; articles orthopédiques; appareils de respiration; concentrateurs d'oxygène, appareils pour l'administration et le stockage d'oxygène liquide, appareils de thérapie par aérosol, appareils respiratoires pour la thérapie du sommeil; appareils de ventilation des poumons; appareils de soutien, appareils de levage, appareils de transfert, monte-charge, sangles et cadres de levage, tous destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; appareils de levage et appareils de transfert pour la baignoire, le lit et la toilette destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; vestes, harnais et ceintures de sécurité destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; lits à usage médical; matelas d'eau, matelas pneumatiques, dossiers réglables de lits; appareils de levage pour lits, garde-fou de lit, cadres pour literie, tous destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; gaines à usage médical; matelas à usage médical; matelas en mousse à usage médical; coussins à usage médical, coussins pour la prévention des escarres et coussins de positionnement destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; aides à la marche; béquilles, déambulateurs, marcheurs; appareils d'extension, applicateurs pour chaussettes, bas et bas-culottes, tous pour personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et invalides; civières de douche destinées aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; équipements de rééducation, d'entraînement et de jeu destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; équipements de rééducation, d'entraînement et de jeu, sous la forme de sièges, de chaises et de rampes élastiques, de rouleaux et de tunnels élastiques destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

Véhicules

Véhicules, appareils de locomotion terrestre, à savoir véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; fauteuils roulants, fauteuils roulants à pousser, fauteuils roulants manuels, fauteuils roulants de sport, fauteuils roulants de loisir, fauteuils roulants électriques; unités de propulsion électrique; équipements de commande électriques pour fauteuils roulants manuels; chariots de douche pour les personnes présentant un handicap physique, les personnes à mobilité réduite et les invalides; moteurs électriques pour véhicules destinés aux personnes handicapées ou à mobilité réduite; scooters; tricycles et quadricycles électriques destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite.

Meubles

Meubles; sièges, dossiers, coussins; meubles destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; lits et accessoires pour lits; lits pour soins à domicile, lits pour institutions, lits d'hôpitaux; tables de nuit pour les personnes souffrant d'un handicap physique, les personnes à mobilité réduite et les personnes invalides; crochets, garde-fou de lit, tables de confort, paniers, paniers de soutien d'appareils médicaux; matelas; matelas en mousse, matelas pneumatiques et matelas d'eau; mains courantes et barres pour toilettes, salles de bain, baignoires et douches; chaises amovibles; sièges de travail destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; supports pour toilettes, supports pour baignoires, sièges pour baignoires, sièges pour douches, supports pour sièges roulants de douche et toilettes, tous destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2023

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 14.11.2023

  2. 17 oct. 2022

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Invacare International Sàrl, Route de Cité-Ouest 2, 1196 Gland → Invacare International GmbH, Benkenstrasse 260, 4108 Witterswil

    Publié dans Swissreg le 17.10.2022

  3. 14 sept. 2020

    Mandataire radié

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet, Av. du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 14.09.2020

  4. 14 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 14.09.2020

  5. 26 sept. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.09.2018

  6. 31 mars 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.