SONATA
Marque suisse · 584946 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 584946
- Numéro de demande
- 64567/2008
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 27 nov. 2008
- Enregistrée
- 31 mars 2009
- Publiée
- 31 mars 2009
- Protégée jusqu’au
- 27 nov. 2028
- Priorité
- 03.07.2008 EM
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Systèmes de commande pour lits, dossiers de lits, dispositifs de levage pour lits, appareils de levage, appareils de transfert et monte-charge, à utiliser par des personnes handicapées, à mobilité réduite et invalides; systèmes de commandes pour chaises roulantes, trottinettes et tricycles et quadricyles électriques destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; batteries et chargeurs de batteries de véhicules pour les personnes présentant un handicap physique et les personnes à mobilité réduite; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
Appareils médicaux
Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux; membres artificiels; articles orthopédiques; appareils de respiration; concentrateurs d'oxygène, appareils pour l'administration et le stockage d'oxygène liquide, appareils de thérapie par aérosol, appareils respiratoires pour la thérapie du sommeil; appareils de ventilation des poumons; appareils de soutien, appareils de levage, appareils de transfert, monte-charge, sangles et cadres de levage, tous destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; appareils de levage et appareils de transfert pour la baignoire, le lit et la toilette destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; vestes, harnais et ceintures de sécurité destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; lits à usage médical; matelas d'eau, matelas pneumatiques, dossiers réglables de lits; appareils de levage pour lits, garde-fou de lit, cadres pour literie, tous destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; gaines à usage médical; matelas à usage médical; matelas en mousse à usage médical; coussins à usage médical, coussins pour la prévention des escarres et coussins de positionnement destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; aides à la marche; béquilles, déambulateurs, marcheurs; appareils d'extension, applicateurs pour chaussettes, bas et bas-culottes, tous pour personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et invalides; civières de douche destinées aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; équipements de rééducation, d'entraînement et de jeu destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; équipements de rééducation, d'entraînement et de jeu, sous la forme de sièges, de chaises et de rampes élastiques, de rouleaux et de tunnels élastiques destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
Véhicules
Véhicules, appareils de locomotion terrestre, à savoir véhicules destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; fauteuils roulants, fauteuils roulants à pousser, fauteuils roulants manuels, fauteuils roulants de sport, fauteuils roulants de loisir, fauteuils roulants électriques; unités de propulsion électrique; équipements de commande électriques pour fauteuils roulants manuels; chariots de douche pour les personnes présentant un handicap physique, les personnes à mobilité réduite et les invalides; moteurs électriques pour véhicules destinés aux personnes handicapées ou à mobilité réduite; scooters; tricycles et quadricycles électriques destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite.
Meubles
Meubles; sièges, dossiers, coussins; meubles destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; lits et accessoires pour lits; lits pour soins à domicile, lits pour institutions, lits d'hôpitaux; tables de nuit pour les personnes souffrant d'un handicap physique, les personnes à mobilité réduite et les personnes invalides; crochets, garde-fou de lit, tables de confort, paniers, paniers de soutien d'appareils médicaux; matelas; matelas en mousse, matelas pneumatiques et matelas d'eau; mains courantes et barres pour toilettes, salles de bain, baignoires et douches; chaises amovibles; sièges de travail destinés aux personnes présentant un handicap physique et aux personnes à mobilité réduite; supports pour toilettes, supports pour baignoires, sièges pour baignoires, sièges pour douches, supports pour sièges roulants de douche et toilettes, tous destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 14.11.2023
- 17 oct. 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Invacare International Sàrl, Route de Cité-Ouest 2, 1196 Gland → Invacare International GmbH, Benkenstrasse 260, 4108 Witterswil
Publié dans Swissreg le 17.10.2022
- 14 sept. 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet, Av. du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.09.2020
- 14 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 14.09.2020
- 26 sept. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.09.2018
- 31 mars 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.03.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.