Marque figurative

Marque suisse · 586293 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
586293
Numéro de demande
60727/2008
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
29 août 2008
Enregistrée
6 mai 2009
Publiée
6 mai 2009
Protégée jusqu’au
29 août 2028
Couleurs revendiquées
Jaune, orange, rouge, vert.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
05.07.02, 26.02.05, 26.04.04, 26.04.05, 26.04.06, 26.04.10, 26.04.12, 26.04.15, 26.07.25
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, extraits d'algues à usage alimentaire, amandes préparées, arachides préparées, beurre, boissons lactées ou le lait prédomine, bouillons, préparations pour faire des bouillons, champignons conservés, charcuterie, chips (pommes de terre), noix de coco séchées, concentrés (bouillons), fruits confits, conserves de fruits, conserves de légumes, conserves de poisson, conserves de viande, consommés, crème (produit laitier), fruits cristallisés, croquettes alimentaires, crustacés (non vivants), mollusques comestibles (non vivants), écorces (zestes) de fruits, fèves conservées, fromages, gelées de fruits, pulpes de fruits, salades de fruits, fruits conservés dans l'alcool, graines de soja conservées à usage alimentaire, jus végétaux pour la cuisine, petit-lait, margarine, marmelades, noix préparées, olives conservées, produits de la pêche, pickles, pollen préparé pour l'alimentation, potages, protéine pour l'alimentation humaine, raisins secs, salaisons, saucisses, saucissons, tofu, yaourt; plats préparés ou cuisinés et mets à base de viande, volailles, gibiers, poisson, crustacés, mollusques, produits amylacés à usage alimentaire.

Café, boulangerie et confiserie

Farines et préparations faites de céréales, sel, vinaigre, épices, algues (condiments), glaces alimentaires, pâtes alimentaires, confiserie à base d'amandes, pâte d'amandes, amidon à usage alimentaire, confiserie à base d'arachides, sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, aromates autres que les huiles essentielles, aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, aliments à base d'avoine, flocons d'avoine, pain azyme, bâtons de réglisse (confiserie), biscottes, biscuiterie, biscuits, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, bonbons, bouillie alimentaire à base de lait, blé en grains précuit, cuit, séché ou conservé, préparations sucrées ou salées à base de blé en grains précuit, cuit, séché ou conservé, brioches, cacao, produits de cacao, café, aromates de café, préparations végétales remplaçant le café, café vert, flocons de céréales séchées, chicorée (succédané du café), chocolat, condiments, confiserie, couscous (semoule), crackers, crèmes glacées, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, pain d'épice, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles), extraits de malt pour l'alimentation, mets à base de farine, farine de blé, gâteaux de blé, blé en grains précuit, cuit, séché ou conservé avec sauces précuites, cuites, séchées ou conservées, blé en grains précuit, cuit, séché ou conservé contenant des assaisonnements et des épices, fécule à usage alimentaire, ferments pour pâtes, farine de fèves, fleur de farine, flocons de maïs, fondants (confiserie), gâteaux, gelées royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), glucose à usage alimentaire, gluten à usage alimentaire, gommes à mâcher non à usage médical, gruaux pour l'alimentation humaine, infusions non médicinales, levain, levure, farine de maïs, maïs grillé, maïs grillé et éclaté (pop-corn), biscuits de malt, extraits de malt pour l'alimentation, malt pour l'alimentation, mayonnaises, mélasse, sirop de mélasse, miel, produits de minoterie, moutarde, muesli, nouilles, farine d'orge,paillettes de maïs, pain, pastilles (confiserie), pâte pour gâteaux, pâtés (pâtisserie), pâtés à la viande, pâtes de fruits (confiserie), pâtisserie, petits fours (pâtisserie), pizzas, poivre, farine de pommes de terre à usage alimentaire, poudings, poudre pour gâteaux, pralines, propolis pour l'alimentation humaine (produit d'apiculture), ravioli, réglisse (confiserie), riz, sandwiches, sauces (condiments), semoule, farine de soja, sorbets (glaces alimentaires), sucre, sucre candi à usage alimentaire, sucreries, sushi, tapioca, farine de tapioca à usage alimentaire, tartes, thé, tourtes, yaourt glacé (glaces alimentaires), plats préparés ou cuisinés et mets à base de blé en grains précuit, cuit, séché ou conservé, de pâtes alimentaires, herbes potagères conservées.

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, blé, issues de blé, son de blé, céréales en grains non travaillés, froment, grains (céréales), maïs, noisettes, noix, orge, riz non travaillé, seigle,sésame, aliments pour les animaux, algues pour l'alimentation humaine ou animale, champignons frais, herbes potagères fraîches, laitues, olives fraiches, racines alimentaires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juin 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Ebly, Zone d' Activités de la Région Dunoise, 28200 Marboué, France → Ebly, Zone Industrielle, CS 70039, Marboué, 28201 Châteaudun

    Publié dans Swissreg le 12.06.2018

  2. 12 juin 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.06.2018

  3. 23 févr. 2018

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 23.02.2018

  4. 6 mai 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.