Marque figurative

Marque suisse · 586396 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
586396
Numéro de demande
50237/2009
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
9 janv. 2009
Enregistrée
8 mai 2009
Publiée
8 mai 2009
Protégée jusqu’au
9 janv. 2029
Classification de Vienne
26.05.01, 26.13.25

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Soupapes métalliques autres que parties de machines pour le contrôle du débit de liquides, gaz ou vapeur utilisées dans des organes de commandes et des unités de contrôle.

Machines et moteurs

Parties de machines, à savoir soupapes pour le contrôle du débit de liquides, gaz ou vapeur, en métal et/ou en plastique, pour usage dans des organes de commande et des unités de contrôle; soupapes à commande électrique, hydraulique et pneumatique ou autorégulatrices, en tant que parties de machines; soupapes pour gaz et liquides pour l'ingénierie des procédés et des installations, en tant que partie de machines; régulateurs de pression différentielle, en tant que parties de machines.

Électronique, logiciels et instruments

Régulateurs électroniques de pression différentielle; valves électroniques et automatiques pour gaz et liquides destinés à l'ingénierie des procédés et des installations autres que parties de machines; valves solénoïdes; valves à commande électrique ou autorégulatrices.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Vannes pour installations de plomberie, de chauffage et de refroidissement.

Meubles

Valves en plastique actionnées manuellement pour le contrôle du débit de liquides, gaz et vapeur, pour usage dans des organes de commande et des unités de contrôle.

Sciences, technologie et informatique

Services d'ingénierie dans les domaines de la technologie de la mesure, du contrôle et de la régulation.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

  2. 27 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.11.2017

  3. 6 nov. 2009

    Transféré

    Titulaire
    Buschjost Norgren GmbH & Co. KG, Detmolder Strasse 256, 32545 Bad Oeynhausen, Allemagne → Norgren GmbH, Bruckstrasse 93, 46519 Alpen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 06.11.2009

  4. 8 mai 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.