VALBROYE
Marque suisse · 586652 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 586652
- Numéro de demande
- 00213/2009
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- VALBROYE ((fig.))
- Déposée
- 27 mars 2009
- Enregistrée
- 15 mai 2009
- Publiée
- 15 mai 2009
- Protégée jusqu’au
- 27 mars 2029
- Classification de Vienne
- 07.11.01, 24.01.03, 24.01.05, 24.01.17, 26.11.03, 26.11.07, 26.11.08, 26.11.10, 26.11.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, horticoles, forestières et grains, non compris dans d'autres classes; tous les produits précités provenant de la Broye.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- OFISA SA, Chemin des Charmettes 7, Case postale 7063, 1002 Lausanne → Ofisa Berney Associés SA, Chemin de Roseneck 5, Case postale, 1001 Lausanne
Publié dans Swissreg le 22.09.2025
- 25 mars 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.03.2019
- 15 mai 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.05.2009
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.