SCIVAL

Marque suisse · 586705 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
586705
Numéro de demande
53411/2009
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
27 mars 2009
Enregistrée
19 mai 2009
Publiée
19 mai 2009
Protégée jusqu’au
27 mars 2029
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Programmes informatiques et logiciels; publications électroniques téléchargeables.

Télécommunications

Fourniture d'accès et location de temps d'accès à des bases de données informatiques.

Éducation, divertissement et sport

Information concernant l'éducation fournie en ligne à partir de bases de données informatiques ou de l'Internet; services d'édition de publications électroniques en ligne (téléchargeables); publication, sous forme électronique ou non électronique, de textes, livres, revues et magazines; fourniture de publications sur l'Internet avec fonction de navigation; mise à disposition d'informations dans le domaine de la formation; organisation et conduite d'ateliers de formation; organisation et gestion d'expositions et de démonstrations (à des fins culturelles ou éducatives), de lectures, conventions, séminaires, ateliers et événements; services d'éducation et de formation; diffusion et fourniture d'informations dans tous les domaines précités, y compris de matériel lié à des démonstrations éducatives/culturelles et expositions; conférences, conventions, séminaires, ateliers et événements; la distribution et la fourniture d'informations, d'assistance et de conseils pour les participants, les visiteurs et les exposants des expositions et de conférences éducatives/culturelles; y compris toutes les informations et tous les conseils précités fournis électroniquement, y compris sur un site web; services de publication, y compris de publication assistée par ordinateur, de publication de matériel lié à des présentations et expositions, conférences, conventions, séminaires, ateliers et événements de nature éducative/culturelle; conseils et mise à disposition d'informations dans tous les domaines précités.

Sciences, technologie et informatique

Services de conception, dessin et rédaction pour des tiers, tous destinés à la compilation de site web sur internet; informations en ligne fournies à partir d'une base de données informatique ou d'Internet; services informatiques, à savoir fourniture d'informations sous forme de citations bibliographiques et extraits d'articles de journaux, rapports et matériel de recherche, le tout dans le domaine de la science depuis une base de données informatique par le biais d'un réseau informatique mondial; recherche scientifique et industrielle.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 janv. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.01.2019

  2. 28 févr. 2018

    Transféré

    Titulaire
    RELX Intellectual Properties SA, Espace de l'Europe 3, 2000 Neuchâtel → Elsevier BV, Radarweg 29, 1043 NX Amsterdam, Pays-Bas
    Mandataire
    RELX Intellectual Properties SA, Espace de l'Europe 3, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

  3. 2 févr. 2016

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Reed Elsevier Properties SA, Espace de l'Europe 3, Neuchâtel → RELX Intellectual Properties SA, Espace de l'Europe 3, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 02.02.2016

  4. 24 mai 2012

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Elsevier Properties S.A., Espace de l'Europe 3, 2000 Neuchâtel → Reed Elsevier Properties SA, Espace de l'Europe 3, Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 24.05.2012

  5. 2 mars 2010

    Mandataire radié

    Mandataire
    Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 02.03.2010

  6. 19 mai 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.