motocab
Marque suisse · 586842 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 586842
- Numéro de demande
- 00970/2008
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- motocab ((fig.))
- Déposée
- 16 déc. 2008
- Enregistrée
- 25 mai 2009
- Publiée
- 25 mai 2009
- Protégée jusqu’au
- 16 déc. 2028
- Couleurs revendiquées
- Gris, noir, orange et rouge.
- Classification de Vienne
- 24.17.01, 24.17.02, 26.01.01, 26.01.06, 26.11.01, 26.11.08, 26.11.14
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; motocyclettes
Texte déposé
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; motocyclettes.
Transport et voyages
Transport; transport de voyageurs; transport de personnes à motocyclette; services de chauffeur; location de véhicules sans chauffeur; location de véhicules, de motocyclettes; réservation de services de transport, services de taxis; organisation de voyages.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juil. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.07.2018
- 4 juil. 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- MOTOCAB SARL, 4, rue Morère, 75014 Paris, France → Motocab, 87 bis bd. de la République, 92100 Boulogne-Billancourt, France
Publié dans Swissreg le 04.07.2018
- 14 juin 2018
Mandataire radié
- Mandataire
- Borel & Barbey, 2, rue de Jargonnant, 1207 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.06.2018
- 25 mai 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 25.05.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.