Tortus
Marque suisse · 586956 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 586956
- Numéro de demande
- 55508/2009
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 18 mai 2009
- Enregistrée
- 27 mai 2009
- Publiée
- 27 mai 2009
- Radiée
- 13 déc. 2019
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins
Texte déposé
Weine.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2019
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 13.12.2019
- 27 mai 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.05.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.