Gramisan
Marque suisse · 586990 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 586990
- Numéro de demande
- 54332/2009
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 20 avr. 2009
- Enregistrée
- 28 mai 2009
- Publiée
- 28 mai 2009
- Radiée
- 15 nov. 2019
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture; Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; Engrais; Matières pour éteindre le feu; Produits pour durcir et souder les métaux; produits chimiques pour garder les aliments frais et les conserver; Produits pour le tannage; Adhésifs à usage industriel
Texte déposé
Chemische Erzeugnisse für gewerbliche, wissenschaftliche, fotografische, land-, garten- und forstwirtschaftliche Zwecke; Kunstharze im Rohzustand, Kunststoffe im Rohzustand; Düngemittel; Feuerlöschmittel; Mittel zum Härten und Löten von Metallen; chemische Erzeugnisse zum Frischhalten und Haltbarmachen von Lebensmitteln; Gerbmittel; Klebstoffe für gewerbliche Zwecke.
Peintures et vernis
Couleurs, vernis, laques; Produits antirouille, produits de préservation du bois; Colorants; Mordants; Résines naturelles à l'état brut; Métaux en feuilles et métaux en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes
Texte déposé
Farben, Firnisse, Lacke; Rostschutzmittel, Holzkonservierungsmittel; Färbemittel; Beizen; Naturharze im Rohzustand; Blattmetalle und Metalle in Pulverform für Maler, Dekorateure, Drucker und Künstler.
Cosmétiques et produits de nettoyage
Détergents, produits de blanchiment; Produits de nettoyage, de polissage, de dégraissage et abrasifs; Savons; Produits de parfumerie, huiles essentielles, préparations pour les soins du corps et de beauté, lotions capillaires; Dentifrices
Texte déposé
Waschmittel, Bleichmittel; Putzmittel, Poliermittel, Fettentfernungsmittel und Schleifmittel; Seifen; Parfümeriewaren, ätherische Öle, Mittel zur Körper- und Schönheitspflege, Haarwässer; Zahnputzmittel.
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques, produits vétérinaires; Préparations hygiéniques à usage médical; produits diététiques à usage médical, aliments pour bébés; Emplâtres, matériel pour pansements; Matériaux pour plombages dentaires et matériaux pour empreintes dentaires; Désinfectants; Préparations pour détruire les animaux nuisibles; Fongicides, herbicides
Texte déposé
Pharmazeutische Erzeugnisse, veterinärmedizinische Erzeugnisse; Hygienepräparate für medizinische Zwecke; diätetische Erzeugnisse für medizinische Zwecke, Babykost; Pflaster, Verbandmaterial; Zahnfüllmittel und Abdruckmassen für zahnärztliche Zwecke; Desinfektionsmittel; Mittel zur Vertilgung von schädlichen Tieren; Fungizide, Herbizide.
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier; Extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; Gelées, confitures, compotes; Œufs, lait et produits laitiers; Huiles et graisses alimentaires
Texte déposé
Fleisch, Fisch, Geflügel und Wild; Fleischextrakte; konserviertes, tiefgekühltes, getrocknetes und gekochtes Obst und Gemüse; Gallerten (Gelees), Konfitüren, Kompotte; Eier, Milch und Milchprodukte; Speiseöle, Speisefette.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; Farines et préparations faites de céréales; Pain, pâtisseries et confiserie, glaces alimentaires; Miel, sirop de mélasse; Levure, poudre à lever; Sel, moutarde; Vinaigre, sauces (condiments); Épices; Glace à rafraîchir
Texte déposé
Kaffee, Tee, Kakao, Zucker, Reis, Tapioka, Sago, Kaffee-Ersatzmittel; Mehle und Getreidepräparate; Brot, feine Backwaren und Konditorwaren, Speiseeis; Honig, Melassesirup; Hefe, Backpulver; Salz, Senf; Essig, Saucen (Würzmittel); Gewürze; Kühleis.
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, horticoles et forestiers ainsi que graines, dans la mesure où ils sont compris dans cette classe; animaux vivants; fruits et légumes frais; Semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; Produits alimentaires pour animaux, malt
Texte déposé
Land-, garten- und forstwirtschaftliche Erzeugnisse sowie Samenkörner, soweit sie in dieser Klassen enthalten sind; lebende Tiere; frisches Obst und Gemüse; Sämereien, lebende Pflanzen und natürliche Blumen; Futtermittel, Malz.
Bières et boissons sans alcool
Bières; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; Boissons à base de fruits et jus de fruits; Sirops et autres préparations pour la préparation de boissons
Texte déposé
Biere; Mineralwässer und kohlensäurehaltige Wässer und andere alkoholfreie Getränke; Fruchtgetränke und Fruchtsäfte; Sirupe und andere Präparate für die Zubereitung von Getränken.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2019
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2019
- 28 nov. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Biomass Process Solutions AG, Z.I. Les Ducats, 1350 Orbe → GRAMITECH SA, Z.I. Les Ducats, 1350 Orbe
Publié dans Swissreg le 28.11.2013
- 28 nov. 2013
Transféré
- Titulaire
- GRAMITECH SA, Z.I. Les Ducats, 1350 Orbe → CLEAN INSULATING Technologies SA, Rue Etraz 4, c/o Eurofin Services S.A., 1003 Lausanne
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 28.11.2013
- 28 mai 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.05.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.