OnTime Mail

Marque suisse · 587386 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
587386
Numéro de demande
53324/2006
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
OnTime Mail ((fig.))
Déposée
30 juin 2006
Enregistrée
10 juin 2009
Publiée
10 juin 2009
Protégée jusqu’au
30 juin 2026
Couleurs revendiquées
Noir, jaune (RAL 1004, Pantone 116C/109U).
Remarques
Jaune (RAL 1004, Pantone 116C/109U): marque de couleur imposée.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
26.04.02, 26.04.05, 26.04.22
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Produits de l'imprimerie, y compris livres, revues, brochures, prospectus et autres publications; manuels relatifs à des programmes d'ordinateurs; papeterie; ustensiles pour écrire; casiers pour lettres; papiers d'emballage; matériel pour l'emballage (papier, carton); matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets, de pellicules; timbres-poste

Texte déposé

Produits de l'imprimerie, y compris livres, revues, brochures, prospectus et autres publications; manuels relatifs à des programmes d'ordinateurs; papeterie; ustensiles pour écrire; casiers pour lettres; papiers d'emballage; matériel pour l'emballage (papier, carton); matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets, de pellicules; timbres-poste.

Publicité et services aux entreprises

Publicité et promotion des ventes, location d'espaces publicitaires, notamment sur un site Web; location de stands à des fins de vente; location de distributeurs automatiques; marketing, études de marché; conseils en organisation et direction des affaires, conseils en matière de gestion d'entreprise; conseils en matière de personnel; direction des affaires dans le secteur des places de marché électroniques; vente au détail par voie électronique (également par réseaux informatiques globaux); gestion de fichiers d'adresses de clients; exploitation d'une agence pour l'importation de véhicules; reproduction de documents; recueil et systématisation de données dans un fichier central, à savoir traitement électronique de processus commerciaux et financiers; conseils concernant tous les services précités; tous les services précités également par voie électronique; conseil en matière de traitement des données.

Télécommunications

Services téléphoniques dans le cadre d'un centre d'appels (call center); services téléphoniques; radiotéléphonie mobile.

Transport et voyages

Transport de lettres et de colis, transport de courrier rapide, acheminement du courrier rapide, service d'expédition international de paquets et de courrier à acheminer, exploitation de bus selon un horaire.

Sciences, technologie et informatique

Location de temps d'exploitation sur des ordinateurs et du matériel informatique (fournisseur de service et d'accès); location de logiciels informatiques; élaboration de sites Web, location et maintenance d'espaces mémoire en vue de leur utilisation comme sites Web pour des tiers (hébergement); programmation et maintenance, y compris optimisation, de sites Web pour des tiers; conseils relatifs à tous les services précités.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.02.2016

  2. 1 juin 2015

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Die Schweizerische Post AG, Viktoriastrasse 21, 3030 Bern → Die Schweizerische Post AG, Wankdorfallee 4, 3030 Bern

    Publié dans Swissreg le 01.06.2015

  3. 10 juil. 2013

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    La Poste Suisse, Service juridique, Viktoriastrasse 21, 3030 Berne → Die Schweizerische Post AG, Viktoriastrasse 21, 3030 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.07.2013

  4. 10 juin 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.