OnTime Mail
Marque suisse · 587386 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 587386
- Numéro de demande
- 53324/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- OnTime Mail ((fig.))
- Déposée
- 30 juin 2006
- Enregistrée
- 10 juin 2009
- Publiée
- 10 juin 2009
- Protégée jusqu’au
- 30 juin 2026
- Couleurs revendiquées
- Noir, jaune (RAL 1004, Pantone 116C/109U).
- Remarques
- Jaune (RAL 1004, Pantone 116C/109U): marque de couleur imposée.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.04.02, 26.04.05, 26.04.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie, y compris livres, revues, brochures, prospectus et autres publications; manuels relatifs à des programmes d'ordinateurs; papeterie; ustensiles pour écrire; casiers pour lettres; papiers d'emballage; matériel pour l'emballage (papier, carton); matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets, de pellicules; timbres-poste
Texte déposé
Produits de l'imprimerie, y compris livres, revues, brochures, prospectus et autres publications; manuels relatifs à des programmes d'ordinateurs; papeterie; ustensiles pour écrire; casiers pour lettres; papiers d'emballage; matériel pour l'emballage (papier, carton); matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets, de pellicules; timbres-poste.
Publicité et services aux entreprises
Publicité et promotion des ventes, location d'espaces publicitaires, notamment sur un site Web; location de stands à des fins de vente; location de distributeurs automatiques; marketing, études de marché; conseils en organisation et direction des affaires, conseils en matière de gestion d'entreprise; conseils en matière de personnel; direction des affaires dans le secteur des places de marché électroniques; vente au détail par voie électronique (également par réseaux informatiques globaux); gestion de fichiers d'adresses de clients; exploitation d'une agence pour l'importation de véhicules; reproduction de documents; recueil et systématisation de données dans un fichier central, à savoir traitement électronique de processus commerciaux et financiers; conseils concernant tous les services précités; tous les services précités également par voie électronique; conseil en matière de traitement des données.
Télécommunications
Services téléphoniques dans le cadre d'un centre d'appels (call center); services téléphoniques; radiotéléphonie mobile.
Transport et voyages
Transport de lettres et de colis, transport de courrier rapide, acheminement du courrier rapide, service d'expédition international de paquets et de courrier à acheminer, exploitation de bus selon un horaire.
Sciences, technologie et informatique
Location de temps d'exploitation sur des ordinateurs et du matériel informatique (fournisseur de service et d'accès); location de logiciels informatiques; élaboration de sites Web, location et maintenance d'espaces mémoire en vue de leur utilisation comme sites Web pour des tiers (hébergement); programmation et maintenance, y compris optimisation, de sites Web pour des tiers; conseils relatifs à tous les services précités.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.02.2016
- 1 juin 2015
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Die Schweizerische Post AG, Viktoriastrasse 21, 3030 Bern → Die Schweizerische Post AG, Wankdorfallee 4, 3030 Bern
Publié dans Swissreg le 01.06.2015
- 10 juil. 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- La Poste Suisse, Service juridique, Viktoriastrasse 21, 3030 Berne → Die Schweizerische Post AG, Viktoriastrasse 21, 3030 Bern
Publié dans Swissreg le 10.07.2013
- 10 juin 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 10.06.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.